RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Carcassonne

Recueil de la séance du Conseil Municipal du 20 Septembre 2009 et du 1 er Octobre 2009
DELIBERATION N° 025 : COMMISSION TERRITORIALE DES VOIES NAVIGABLES –
DESIGNATION DU REPRESENTANT
Date de publication par voie d'affichage : 12.10.2009
Date de la transmission à la préfecture : 12.10.2009
Compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de procéder à la
nomination du Délégué du Conseil Municipal pour siéger à la COMMISSION TERRITORIALE DES
VOIES NAVIGABLES.
Il vous est proposé de désigner :
- M. MOLHERAT
Pour siéger à la Commission Territoriale des Voies Navigables.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- ADOPTE la proposition ci-dessus énoncée
- M. LARRAT (P), M. BLASQUEZ, Mme FOULQUIER, Mme BROUSSY,
Mme BOUTEILLE-DELON, M. ROUX, M. AUDIER, Mme DENUX (P),
Mme BLANC s’abstiennent
Conforme au registre des délibérations
DELIBERATION N° 026 : FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS – DESIGNATION DES
REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de publication par voie d'affichage : 12.10.2009
Date de la transmission à la préfecture : 12.10.2009
Compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de procéder à
la désignation des Représentants pour siéger au Conseil d’Administration du Foyer des
Jeunes Travailleurs.
Il vous est proposé de désigner :
- M. GARINO, délégué titulaire
- Mme SEKAKMIA, déléguée suppléante
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- ADOPTE la proposition ci-dessus énoncée
- M. LARRAT (P), M. BLASQUEZ, Mme FOULQUIER, Mme BROUSSY, Mme
BOUTEILLE-DELON, M. ROUX, M. AUDIER, Mme DENUX (P), Mme
BLANC s’abstiennent
Conforme au registre des délibérations
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