RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Carcassonne

Recueil de la séance du Conseil Municipal du 20 Septembre 2009 et du 1 er Octobre 2009
DELIBERATION N°041 - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT - SECTION
DEPARTEMENTALE DES AIDES PUBLIQUES AU LOGEMENT - DESIGNATION DES
REPRESENTANTS
Date de publication par voie d'affichage : 12.10.2009
Date de transmission à la Préfecture : 12.10.2009
Compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de procéder à la
nomination de Délégués du Conseil Municipal pour siéger :
Au CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT.
- Mme RIVEL Déléguée Titulaire
- M. CORNUET Délégué Suppléant
A LA SECTION DEPARTEMENTALE DES AIDES PUBLIQUES AU LOGEMENT
- M. CORNUET Délégué Titulaire
- Mme RIVEL Déléguée Suppléante
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré :
ADOPTE les propositions énoncées ci-dessus
M. LARRAT(P), M. BLASQUEZ, Mme FOULQUIER, Mme BROUSSY, Mme
BOUTEILLE-DELON, M. ROUX, M. AUDIER, Mme DENUX(P), Mme BLANC s’abstiennent.
Conforme au registre des délibérations.
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