RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Carcassonne
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Recueil de la séance du Conseil Municipal du 20 Septembre 2009 et du 1 er Octobre 2009<br />
DELIBERATION N°039 - <strong>DES</strong>IGNATION DE REPRESENTANTS A L’OFFICE DE<br />
COMMERCE<br />
Date de publication par voie d'affichage : 12.10.2009<br />
Date de transmission à la Préfecture : 12.10.2009<br />
Compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de procéder à la<br />
nomination de deux Délégués Titulaires et deux délégués suppléants représentants la<br />
commune pour siéger à l’Office du COMMERCE.<br />
Il vous est proposé de nommer :<br />
Comme Membres Titulaires<br />
- M. SYLVESTRE<br />
- M. MOLHERAT<br />
Comme Membres Suppléants<br />
- Mme LE PELLEY<br />
- M. N’DIAYE<br />
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré :<br />
ADOPTE les propositions ci-dessus énoncées<br />
M. LARRAT(P), M. BLASQUEZ, Mme FOULQUIER, Mme BROUSSY, Mme<br />
BOUTEILLE-DELON, M. ROUX, M. AUDIER, Mme DENUX(P), Mme BLANC s’abstiennent.<br />
Conforme au registre des délibérations.<br />
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