RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Carcassonne

Recueil de la séance du Conseil Municipal du 20 Septembre 2009 et du 1 er Octobre 2009
DELIBERATION N° 021 : SAAHLM – DESIGNATION DE DELEGUES
Date de publication par voie d'affichage : 12.10.2009
Date de la transmission à la préfecture : 12.10.2009
Compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de procéder à la
désignation des nouveaux Délégués de la Ville de Carcassonne devant siéger :
- au CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA S.A.A.H.L.M.
- M. CORNUET
- M. MICHARD
- M. BODEVIN
- COMMISSION D’ATTRIBUTION LOGEMENTS
- Mme FALCOU, déléguée titulaire
- Mme SEKAKMIA, déléguée suppléante
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- ADOPTE la proposition ci-dessus énoncée
- M. LARRAT (P), M. BLASQUEZ, Mme FOULQUIER, Mme BROUSSY,
Mme BOUTEILLE-DELON, M. ROUX, M. AUDIER, Mme DENUX (P),
Mme BLANC s’abstiennent
Conforme au registre des délibérations
DELIBERATION N° 022 : ASSOCIATION REGIE INTERQUARTIERS CARCASSONNE-
BERRIAC – DESIGNATION DES REPRESENTANTS
Date de publication par voie d'affichage : 12.10.2009
Date de la transmission à la préfecture : 12.10.2009
Compte tenu du renouvellement du Conseil Municipal, il convient de procéder à la
nomination de trois Délégués du Conseil Municipal pour siéger à L’ASSOCIATION REGIE
INTERQUARTIERS CARCASSONNE – BERRIAC.
Il vous est proposé de désigner :
- Mme SEKAKMIA
- Mme ALBERO
- M. CAZANAVE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- ADOPTE la proposition ci-dessus énoncée
- M. LARRAT (P), M. BLASQUEZ, Mme FOULQUIER, Mme BROUSSY, Mme
BOUTEILLE-DELON, M. ROUX, M. AUDIER, Mme DENUX (P), Mme BLANC
s’abstiennent
Conforme au registre des délibérations
DELIBERATION N° 023 : ASSOCIATION DES VILLES A SECTEUR SAUVEGARDE DU
LANGUEDOC ROUSSILLON
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