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(Direction des Affaires Culturelles), de la Région - Carcassonne

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Recueil <strong>de</strong> <strong>la</strong> séance du Conseil Municipal du 10 novembre 2011DELIBERATION N°22 : LOTISSEMENT L’OREE DU LAC – CREATION D’UNE AIRE DEJEUX EN BOIS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEEDate <strong>de</strong> publication par voie d'affichage : 18 novembre 2011Date <strong>de</strong> transmission à <strong>la</strong> Préfecture : 18 novembre 2011VU l'avis <strong>de</strong> <strong>la</strong> Commission <strong>de</strong> l’Urbanisme – Habitat, Environnement, Réseaux, BâtimentsAdministratifsLes lotissements du hameau <strong>de</strong> Montlegun s’achèvent amenant sur le hameau unepopu<strong>la</strong>tion <strong>de</strong> jeunes concitoyens <strong>de</strong>man<strong>de</strong>urs <strong>de</strong> nouvelles aires <strong>de</strong> détente.Au sein du lotissement intitulé « l’Orée du <strong>la</strong>c » un espace vert pourrait servir d’aire <strong>de</strong> jeuxpermettant aux enfants et adolescents <strong>de</strong> s’adonner aux joies <strong>de</strong> <strong>la</strong> détente.Ces dispositifs seraient complétés par <strong>la</strong> création d’allées et <strong>de</strong> p<strong>la</strong>cettes, d’un mini parcoursVTT, <strong>de</strong> mobiliers urbains : bancs en nombre <strong>de</strong> quatre et poubelles béton au nombre <strong>de</strong>trois, le tout étant entièrement éc<strong>la</strong>iré.Le coût <strong>de</strong> l’ensemble <strong>de</strong> ces réalisations est estimé à <strong>la</strong> somme <strong>de</strong> 55 000 € HT dont40 000 € <strong>de</strong> structures et mobiliers et 15 000 € pour <strong>la</strong> voirie et l’éc<strong>la</strong>irage public.Ces prestations seraient réalisés dans le cadre <strong><strong>de</strong>s</strong> marchés à bons <strong>de</strong> comman<strong>de</strong> pour <strong>la</strong>voirie et l’éc<strong>la</strong>irage public et un marché à procédure adaptée pour l’acquisition <strong><strong>de</strong>s</strong> troisstructures : enfants, adolescents et éléments bois servant <strong>de</strong> parcours VTT.Les crédits nécessaires à cette opération sont prévus sur les lignes 21.21885.823 op.30. et23.23124.823 op.30 du BP 2011.Le Conseil Municipal est sollicité :- pour autoriser ces travaux- pour autoriser le Maire à <strong>la</strong>ncer le marché à procédure adaptée correspondant.- pour autoriser le Maire à signer les marchés à intervenirLe Conseil Municipal, après en avoir délibéré :- Adopte à l’unanimité les propositions ci-<strong><strong>de</strong>s</strong>sus énoncéesConforme au registre <strong><strong>de</strong>s</strong> délibérations.41

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