JORF n°0250 du 27 octobre 2010 Texte n°7 ARRETE Arrêté du 26 ...
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Le coefficient Mcalt de mo<strong>du</strong>lation <strong>du</strong> Cepmax selon l’altitude prend les valeurs suivantes :0 à 400 mètres 401 à 800 mètres 801 mètres et plusMcalt 0 0,2 0,4Le coefficient McGES de mo<strong>du</strong>lation <strong>du</strong> Cepmax selon les émissions de gaz à effet deserre prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à unréseau de chaleur et à un réseau de froid :Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 250 <strong>du</strong> <strong>27</strong>/10/<strong>2010</strong> texte numéro 7où :Contenu CO2des réseaux dechaleur en g/kWhContenu CO2 50 50 contenu CO2100100 contenu CO2150Contenu CO2150McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0Contenu CO2des réseaux defroid en g/kWhContenu CO2 50 50 contenu CO2100100 contenu CO2150Contenu CO2150McGESfroid 0,3 0,2 0,1 0Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleurou à un réseau de froid :Contenu CO2des réseaux dechaleur et defroid en g/kWh
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