JORF n°0250 du 27 octobre 2010 Texte n°7 ARRETE Arrêté du 26 ...
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Le coefficient Mbsurf de mo<strong>du</strong>lation <strong>du</strong> Bbiomax selon la surface moyenne est pris égal à0.2. Mo<strong>du</strong>lations <strong>du</strong> CepmaxLe coefficient Mctype de mo<strong>du</strong>lation <strong>du</strong> Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie debâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :CATÉGORIE CE1CATÉGORIE CE2Mctype 2 2,8Le coefficient Mcgéo de mo<strong>du</strong>lation <strong>du</strong> Cepmax selon la localisation géographique prendles valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie <strong>du</strong> bâtiment est en catégorie CE1 :H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3Mcgéo 1,10 1,20 1,00 1,10 1,00 1,00 0,90 0,80Dans le cas où le bâtiment ou la partie <strong>du</strong> bâtiment est en catégorie CE2 :H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3Mcgéo 1,00 1,10 1,10 1,00 1,00 1,00 1,20 1,10Le coefficient Mcalt de mo<strong>du</strong>lation <strong>du</strong> Cepmax selon l’altitude prend les valeurs suivantes :0 à 400 mètres 401 à 800 mètres 801 mètres et plusMcalt 0 0,1 0,2Le coefficient McGES de mo<strong>du</strong>lation <strong>du</strong> Cepmax selon les émissions de gaz à effet deserre prend les valeurs suivantes :Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à unréseau de chaleur et à un réseau de froid :Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
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