Calcul du taux personnalisÃ© 2013 - CSST

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Section 3 : Calcul des indices de risque(n) Indice crédibleL’indice crédible est la somme de deux parties. La première est le produit del’indice d’expérience de l’employeur par son degré de personnalisation(crédibilité). C’est ce qui permet à l’employeur d’obtenir, par exemple, desréductions par rapport au taux de son unité en raison de ses efforts en préventionet en retour en emploi. La seconde partie, le complément de son degré depersonnalisation, contribue à stabiliser le taux de l’employeur.L’indice crédible permet donc une juste reconnaissance de l’expérience del’employeur en santé sécurité tout en lui assurant la protection dont il a besoincompte tenu de sa taille.Indice crédible court termeIndicecrédiblecourt terme=Indiced’expériencecourt termexDegré depersonnalisationcourt terme+ 1 –Degré depersonnalisationcourt termeIndice crédible court terme = (0,5887 x 0,9052) + (1 – 0,9052) = 0,6277Indice crédible long termeIndicecrédiblelong terme=Indiced’expériencelong termexDegré depersonnalisationlong terme+ 1 –Degré depersonnalisationlong termeIndice crédible long terme = (0,7591 x 0,3809) + (1 – 0,3809) = 0,908232
Section 3 : Calcul des indices de risque(o) Indice maximumAucune limite n’est fixée pour l’indice d’expérience d’un employeur. Cependant,un résultat très élevé de cet indice peut, malgré une prise en compte limitée par ledegré de personnalisation, amener un niveau d’indice crédible supérieur à ce quiest souhaitable. Par conséquent, pour parer à des situations extrêmes, une limite àune expérience très défavorable d’un employeur a été prévue.L’indice maximum correspond à la moindre des deux valeurs suivantes : 3et1 + (6 x Degré de personnalisation)Indice maximum court termeL’indice maximum court terme serait de 3, soit la plus petite valeurentre : 3et 1 + (6 x 0,9052) = 6,4312Indice maximum long termeL’indice maximum long terme serait de 3, soit la plus petite valeurentre : 3et 1 + (6 x 0,3809) = 3,285433
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