ENVIRONNEMENT - SOCIETE - UIC

FER066882KELLER F.Rapport d'information [...] sur l'instauration d'une contribution « climat-énergie », le fonctionnement et larégulation des marchés de quotas de CO2SENAT, 2009, 1 vol. (260 p. / 2,96 Mo), tableaux, annexes, en ligne. - C02224Au cours du premier semestre de l'année 2009, et alors que les questions liées au réchauffement climatique « émaillent »régulièrement l'actualité, le groupe de travail sur la fiscalité environnementale de la commission des finances s'est livré à une analyseapprofondie des outils économiques et fiscaux de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Le présent rapport, qui constituel'aboutissement de ces travaux, est disponible à partir du lien suivant : http://www.senat.fr/rap/r08-543/r08-5431.pdfIl est édité sous le titre suivant : « En attendant la taxe carbone... Enjeux et outils de la réduction des émissions de CO2 ».CARBONE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ECONOMIE ; ENVIRONNEMENT ; FISCALITE ; GAZ CARBONIQUE ;INDUSTRIE ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION ; MESURE FISCALE CONJONCTURELLE ; POLITIQUE DEL'ENVIRONNEMENT ; RAPPORT ; TAXE DIVERSEFER066890APOSTOLO A. ; DODU D.Audit thématique d'initiative nationale sur l'observation des territoiresMinistère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, 2009, 1 vol. (16 p. /458 Ko), annexes p. 11-15, en ligne.Les audits thématiques du CGEDD portent sur la mise oeuvre par les services de politiques prioritaires, telle la connaissance desterritoires jugée stratégique pour l'application, sur le terrain, des engagements du « Grenelle ». Réalisé à partir d'enquêtes dans sixdirections régionales de l'équipement (DRE) et de vingt et une directions départementales de l'équipement (DDE), le rapport établitun état des lieux des dispositifs de connaissance des territoires et de leur mode de gestion. Il dégage les principales productions desservices et indique des perspectives d'évolution. Ce document est téléchargeable à l'adresse suivante :http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/094000420/0000.pdfAUDIT ; BILAN ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENVIRONNEMENT ; INTERVENTION DE L'ETAT ; POLITIQUE DEL'ENVIRONNEMENT ; REGION ; SERVICE PUBLICFER066907LALLEMENT R. ; MILLIAT M.C.Le sommet de Copenhague tiendra-t-il ses promesses ?Note de veille (La), 2009-09, n° 149, (p. 1-10 / 241 Ko), en ligne.Le mandat des négociateurs qui se réuniront du 7 au 18 décembre prochain semble clair : prolonger les horizons du Protocole deKyoto après 2012 et donner à la lutte contre le changement climatique une envergure mondiale. L’engagement de la Chine et desÉtats-Unis sur des objectifs d’atténuation des émissions de gaz à effet de serre est à ce titre crucial. La concertation devra dépasserles antagonismes de 192 pays aux intérêts économiques très différents, inégalement exposés aux bouleversements climatiques, etintégrer les éléments d’un nouveau dialogue Nord/Sud. Or, en dépit de l’optimisme suscité par l’arrivée d’une nouvelleadministration américaine, la toile de fond du sommet pourrait en limiter les ambitions : déçus par le non-respect des Objectifs duMillénaire, les pays en développement ont adopté une stratégie de surenchère vis-à-vis des pays développés, tandis que ces derniers,contraints par la récession économique, sont amenés à reconsidérer l’ampleur de l’aide publique internationale. Le réalisme est ainside rigueur à l’égard du résultat immédiat des négociations, mais au-delà de l’échéance de 2009, les points retenus dans l’accord deCopenhague seront décisifs pour la nouvelle architecture de coopération. Ce document est téléchargeable à l'adresse suivante :http://www.strategie.gouv.fr/IMG/pdf/NoteVeille149.pdfACCORD ; COOPERATION INTERNATIONALE ; ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ;PROTOCOLE ; REGLEMENTATION INTERNATIONALEFER066923CIRY B.Premier rapport du programme « Voyage vert » d'EurostarRGCF, 2009-09, n° 186, p. 69-73, ill.Eurostar vient de publier son premier rapport concernant « Voyage Vert », son programme en faveur de l'environnement. Ce rapportdresse un premier bilan des actions mises en oeuvre et des progrès réalisés pour atteindre les objectifs initialement fixés, ainsi que lesnouveaux objectifs lorsque ceux-ci ont été atteints avant terme.BILAN ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENVIRONNEMENT ; OBJECTIF ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ;PROGRAMME D'INVESTISSEMENT ; RAPPORT ; TRANSPORT FERROVIAIRESARDO - CDI 2Cahier N° 230– Octobre 2009Propriété de la SNCF