SIOS Sud-Est - ARS Rhône-Alpes

Annexes non opposablesCHIRURGIE CARDIAQUE Tableau 8 - Évolution des taux standardisés 2010/2011(pour des taux de recours nationaux 2010/2011 à 0,64 et 0,66)RégionTerritoires de santéTaux de recoursstandardiséAnnée 2010en / 1000Taux de recoursstandardiséAnnée 2011en / 1000RHONE-ALPES 0,71 0,73RHONE-ALPES Centre Rhône Alpes 0,67 0,71RHONE-ALPES Est Rhône Alpes 0,71 0,72RHONE-ALPES Nord Rhône Alpes 0,76 0,7RHONE-ALPES Ouest Rhône Alpes 0,83 0,84RHONE-ALPES Sud Rhône Alpes 0,63 0,68AUVERGNE 0,65 0,65AUVERGNE Allier 0,68 0,68AUVERGNE Cantal 0,68 0,59AUVERGNE Haute-Loire 0,8 0,72AUVERGNE Puy-de-Dôme 0,56 0,62Les taux de recours confirment une consommation supérieure au taux national pour la région Rhône-Alpes avec des disparités territoriales dont les causes sont multiples et variés (état de santé de lapopulation, précarité, offre de soins, pratiques médicales, prévention…).• Cadre juridique• Décret n° 2006- 77 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions d'implantation en chirurgiecardiaque.• Décret n° 2006-78 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions techniques de fonctionnement.• Arrêté du 24 janvier 2006 fixant l’activité minimale des établissements exerçant les activités desoins de chirurgie cardiaque prévues à l’article R. 6123-74 du code de la santé publique.• Arrêté du 15 juin 2010 pris en application de l’article L. 1434-10 du code de la santé publiqueet relatif à la liste des activités de soins faisant par dérogation l’objet d’un schéma régionald’organisation des soins en Ile-de -France et à La Réunion et Mayotte.• Circulaire du 03 juillet 2006 relative à l'activité de soins de chirurgie cardiaque.• Circulaire N° DGOS/R5/2011/485 du 21 décembre 2011 relative au guide sur le pilotage del’activité des établissements de santé.ARS Rhône-Alpes – ARS d’Auvergne SIOS « Sud-Est » 2013-2018 60