La controverse de Janus - Bibliothèque Universitaire d'Evry

- A remplir par le gestionnaire. 611
- Ce questionnaire comprend une partie relative à la maison relais stricto sensu, et une partie concernant l’hôte.
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Département de la maison relais (exemple 91 pour l’Essonne) : ((
Nom de la maison relais :
I. La maison relais.
1. Le gestionnaire
1.1. Nom
1.2. Statut
2. Origine de la création de la maison relais.
2.1. Initiative individuelle (1
2.2. Initiative d’une association (2
2.3. Initiative d’une collectivité locale (3
2.4. Initiative administrative (4
2.5. Autre(s), précisez.
2.6. Date de création de la maison relais ((/((/((((
3. Le statut du bâti
3.1. Propriété privée (5
3.2. Propriété d’un bailleur social (6
3.3. Résidence sociale (7
3.4. Autre (8
4. financement de l’investissement.
Avant
Après labéllisation
4.1. Financements Etat : PLA, PLA-I, ( 9 (10
PALULOS…
4.2. Financements privés : ANAH, 1 % logement, (11 (12
611 A retourner avant le 1 er mars 2004 à :
La DIRECTION GENERALE DE L’ACTION SOCIALE (DGAS), 75696 Paris cedex 14.
Bureau des politiques de prévention, d’insertion et de l’accès aux droits (1B)
A l’attention de Monsieur Lionel Boutet Civalleri 291
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