Consulter le Procès-verbal du 18 juillet 2011 - Montbéliard

Monsieur le MaireMerci Myriam. Des questions sur cette Société Publique Locale ? Oui Guy.Monsieur Guy BECHEMonsieur le Maire, je vois dans le texte qu’un certain nombre de choses sont prévu par rapport à lacoopération que cette Société Publique Locale peut avoir avec la sedD néanmoins, en ce qui meconcerne, j’ai quelques inquiétudes sur l’activité directe de la sedD.J’aimerais, là-dessus, que vous puissiez nous éclairer davantage que ne le fait le texte. D’autant queje ne vois pas d’autres collectivités importantes du Département, hormis Pays de MontbéliardAgglomération et l’Agglomération de Besançon, s’engager dans cette Société Publique Locale. Or,des villes comme Audincourt et Pontarlier sont des villes qui ne restent pas, au niveau desinvestissements lourds, des villes qui ne font rien.Monsieur le MaireCes villes-là feront avec la sedD. Pour nous, la Société Publique Locale est un outil supplémentaire.On s’en sert ou on ne s’en sert pas ! Elle couvre l’ensemble du territoire départemental et elle estadossée à la sedD au moins pour deux ou trois ans. Ensuite, en principe, les choses devraient seséparer. C’est ce que nous avions décidé le 31 mai 2010 au niveau du CA de la sedD. En ce quiconcerne les autres collectivités, elles pourront, bien évidemment, continuer à travailler avec la sedDcomme c’est le cas actuellement. Surtout, ces collectivités, les 29 communes de l’Agglomérationpourront travailler avec la Société Publique Locale via Pays de Montbéliard Agglomération. Je croisque, nous, on a tout à gagner à adhérer à ce système parce que, par exemple –je donne un exemplesurles Blancheries, sur des dossiers assez complexes quand les dossiers évoluent de mois en mois,ça nous évite de reconsulter à chaque fois et, là, je crois que l’on a déjà consulté au moins deux fois –peut-être plus- depuis 2008 et je crois que, là, on gagnerait beaucoup de temps. Dans cette histoire,on aurait gagné six à huit mois au moins ! Et de l’argent !Après, rien n’empêchera à un certain nombre de villes de rentrer dans le capital.Pas d’autres questions ? Je mets aux voix. Il s’agit de délibérer sur le nom et ma présence à laSociété Publique Locale. Est-ce que vous voulez voter à bulletin secret ou à main levée ?Monsieur Guy BECHEA main levée.Monsieur le MaireMain levée, Madame BIGUINET, vous êtes d’accord ?Madame Marie-Noëlle BIGUINETOui.Monsieur le MaireEst-ce qu’il y a d’autres candidatures que la mienne ? Je n’en vois pas. Je mets aux voix. Quis’abstient ? Qui vote contre ? C’est adopté à l’unanimité. Donc, je représenterai la Ville à la futureSociété Publique Locale.Conseil Municipal du 18 juillet 2011 13