Consulter le Procès-verbal du 18 juillet 2011 - Montbéliard

Vous avez eu le rapport de DALKIA pour le compte-rendu annuel de l’année 2010 concernant lechauffage urbain de la Petite Hollande.L’année 2010 est la première année complète avec la prise d’effet au 1 er janvier de la baisse du prixdu chauffage suite à la négociation menée entre le délégataire et la municipalité. Le résultat de cettenégociation ayant fait l’objet de l’avenant n°8 au Contrat de Concession. Cette baisse effective est del’ordre de 10,5% sur le montant global des factures de chauffage. Baisse qui a, par ailleurs, étéescomptée compte-tenu de l’augmentation en volume des fournitures d’énergie.Je rappellerai simplement quelques chiffres :• En 2010, DALKIA a délivré aux usagers 70 907 MWh de chaleur soit une augmentation de13,6% par rapport à 2009. Cette évolution s’explique notamment par un accroissement de larigueur hivernale (+ 17,9%). Il s’agit d’une augmentation des degrés jours pendant la périodede chauffage. En 2010, il y a eu 256 jours de chauffage.• 67,6% de l'énergie nécessaire a été produite par la vapeur de l’UIOM, ce qui confirme pour ladeuxième année consécutive, le fonctionnement optimal de ce réseau de chaleur qui a étérénové et réhabilité par Pays de Montbéliard Agglomération entre l’usine d’incinération et lachaufferie. Le rendement global de l'installation progresse encore en 2010 et se situe à89,20%, ce qui est un très bon rendement.En 2010, la commission de suivi du chauffage urbain, créée fin 2009, composée d’élus, dereprésentants des associations et de techniciens de la Ville s'est réunie huit fois. Cette commission apour objectif de favoriser la transparence du Contrat de Délégation de Service Public, d’en contrôlersa gestion et d’améliorer les relations entre les usagers et le concessionnaire. Elle s’est, en particulier,assurée du respect des dispositions de l'avenant n° 8 qui, je vous le rappelle, s’il n'avait pas étéconclu, ce serait traduit pour les habitants de la Petite Hollande par un accroissement de 10,46 % enmoyenne du montant de leur facture de chauffage.Je reste, bien sûr, à votre disposition pour tous renseignements complémentaires concernant cerapport d’activité mais, vous avez tous les chiffres sous les yeux.Monsieur le MaireMerci Roger. Qui veut intervenir ? Oui Madame BIGUINET.Madame Marie-Noëlle BIGUINETLors de la dernière délibération ou celle d’avant concernant le chauffage de la Petite Hollande, onavait demandé la possibilité de faire partie de cette commission de suivi. Vous aviez donné un accordmais en attendant, évidemment, que la dernière concertation, négociation se fasse avec DALKIA.Donc là, nous y sommes, vous avez pu obtenir un certain nombre de choses donc je réitère mademande pour qu’un membre de notre groupe puisse faire partie de ce comité de suivi.Monsieur le MaireOn va regarder cela. Pas d’autres interventions ? Je n’en vois pas. Donc l’information a été donnée.Je voudrais juste vous rappeler –Roger l’a dit- que ça a été l’année la plus froide depuis 15 ans auniveau du Pays de Montbéliard. Roger a cité 256 jours de chauffe, ce qui est énorme sur l’ensemblede l’année.Je passe la parole à Sylvain sur le rapport d’activité du Centre de Conférences Montbéliard / Saint-Georges.Conseil Municipal du 18 juillet 2011 18