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formation professionnelle - Commission scolaire de la Beauce ...

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LES ASSURANCESLa commission <strong>sco<strong>la</strong>ire</strong> détient une police d'assurance-responsabilité. Cette police couvre, entre autres, les casd'acci<strong>de</strong>nts survenus aux élèves dans <strong>la</strong> stricte mesure où il est prouvé que <strong>la</strong> commission <strong>sco<strong>la</strong>ire</strong> a agi <strong>de</strong>façon négligente et n'a pas pris les mesures nécessaires pour éviter un tel acci<strong>de</strong>nt; en conséquence, elle necouvre pas tous les événements.Les activités <strong>sco<strong>la</strong>ire</strong>s sont très nombreuses et très variées : <strong>professionnelle</strong>s en ateliers, scientifiques en<strong>la</strong>boratoires, physiques aux gymnases, sportives sur le terrain. Malgré toute <strong>la</strong> sécurité déployée, un acci<strong>de</strong>ntpeut toujours se produire. Nous invitons les parents à souscrire à une police d'assurance-acci<strong>de</strong>nt pour leurenfant afin d'éviter <strong>de</strong>s désagréments fâcheux dans les cas où il est prouvé que <strong>la</strong> responsabilité <strong>de</strong> <strong>la</strong>commission <strong>sco<strong>la</strong>ire</strong> n'est pas mise en cause. LES COMMUNICATIONS AUX PARENTSDes communications sont transmises aux parents <strong>de</strong> l’élève ou à l’élève lui-même, s’il est majeur, afin <strong>de</strong> les ou<strong>de</strong> le renseigner sur les apprentissages réalisés à trois moments en cours d’année :– Au plus tard le 20 novembre pour <strong>la</strong> 1 re étape;– Au plus tard le 15 mars pour <strong>la</strong> 2 e étape;– Au plus tard le 10 juillet pour <strong>la</strong> 3 e étape.Certains élèves présentent <strong>de</strong>s difficultés dans leurs apprentissages ou dans leur adaptation sociale. Dans cecas, <strong>de</strong>s renseignements sont fournis aux parents régulièrement, soit par écrit ou par téléphone afin d’assurerun suivi efficace. LE PASSAGE D’UNE CLASSE À L’AUTRETout au long du secondaire, le passage d’une c<strong>la</strong>sse à l’autre s'effectue généralement par matières, à moins <strong>de</strong>situations pédagogiques particulières ou <strong>de</strong> contraintes organisationnelles. Toutefois, au 1 er cycle dusecondaire, un élève peut être appelé à prolonger d’une année ce premier cycle. Dans ce cas, les résultats enfrançais, mathématique et en ang<strong>la</strong>is sont prioritairement considérés.Le présent Gui<strong>de</strong> d’in<strong>formation</strong> <strong>de</strong> <strong>la</strong> commission <strong>sco<strong>la</strong>ire</strong> est l’application locale du Régime pédagogique <strong>de</strong>l’éducation pré<strong>sco<strong>la</strong>ire</strong>, <strong>de</strong> l’enseignement primaire et <strong>de</strong> l’enseignement secondaire publié par le ministère <strong>de</strong>l’Éducation, du Loisir et du Sport, lequel détermine les conditions d’admission.La note <strong>de</strong> passage est <strong>de</strong> 60 % dans toutes les matières <strong>de</strong> <strong>formation</strong> générale.11

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