CONSEIL MUNICIPAL DE NEVERS - Ville de Nevers

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- Sonomètre. Police municipale
M. Gisserot - Monsieur le premier adjoint, mes chers collègues, la question est
relative à l’utilisation du sonomètre de la police municipale.
« La police municipale de Nevers a investi sur un sonomètre de
manière à pouvoir mesurer les excès de bruits, par exemple des
deux-roues ou d’autres sources d’émissions de bruits, émis à
Nevers au-delà des seuils maximums légaux. La police municipale
a ensuite envoyé en formation payante - je pense - certains de ses
agents sur l’utilisation de ce sonomètre afin qu’ils soient qualifiés
pour ce type particulier de verbalisation qui relève de l’utilisation
de cet appareil.
Pouvez-vous nous confirmer que ce sonomètre est bien utilisé à
Nevers aujourd'hui, et si oui, nous communiquer les résultats de
cette utilisation ? »
Je rappelle pour mes chers collègues et vous, monsieur le premier
adjoint, que les excès de nuisances sonores entraînent bien
évidemment une contamination acoustique causant de très
nombreux problèmes aux habitants qui peuvent se voir affecter
dans leur intimité, leur bien-être et leurs moments de repos.
M. Sainte Fare Garnot - M. Lebatteur vous répond.
M. Lebatteur - Tout d’abord, ce n’est pas la police municipale de Nevers qui a
investi dans un sonomètre. Cet appareil appartient à la Ville de
Nevers et son acquisition n’est pas destinée exclusivement au
contrôle des véhicules motorisés, mais au traitement de toutes les
nuisances sonores quand son utilisation s’avère utile.
Ensuite, je ne vous confirme pas que le sonomètre est bien ou mal
utilisé par la police municipale puisqu’il est en attente
d’étalonnage. Cela se fera dès que les crédits prévus dans le
prochain budget seront votés.
Concernant le bruit des deux-roues, monsieur Gisserot, je vous
ferai remarquer que tous les deux-roues ne produisent pas un excès
de décibels. Par exemple, les vélos sont relativement silencieux.
Mais concernant les véhicules motorisés à deux, trois ou quatre
roues ou plus, il n'y a effectivement pas eu récemment de contrôles
effectués par la police municipale. La dernière contravention
remonte à septembre 2007 et elle a été faite sur la base de la nonconformité
du véhicule. Il n’y a pas eu besoin de sonomètre. Quand
un véhicule est en échappement libre, cela s’entend bien.
Concernant plus globalement le problème des nuisances sonores,
qui ne relèvent pas exclusivement des compétences de la police
municipale ou de la police nationale, l’objectif n’est pas de
Conseil municipal de Nevers – 14 février 2009.