guide de redaction du manuel des specifications de l'organisme d ...

7.4 Contenu de la Partie 4
Suivant le § 145.A.70 (a) 13, le M.O.E doit préciser la liste des exploitants commerciaux
pour lesquels l’organisme d’entretien Partie 145 fournit des prestations d’entretien
d’aéronefs.
Compte tenu de la structure du chapitre 4 prévue dans l’AMC 145.A.70 (a), les chapitres
4.1 à 4.3 doivent plus généralement préciser les informations spécifiques liées aux clients
opérateurs.
7.5 Contenu de la Partie 5
Tous les documents / formulaires basiques liés aux procédures des parties 2, L2 et 3 du
M.O.E doivent être présentés dans le chapitre 5 du M.O.E.
Pour finir, les chapitres 5.2 à 5.4 doivent contenir les 3 listes précisées dans les
AMC145.A.70 (a) 14,15,16.
8. COMPOSITION DU M.O.E
8.1 M.O.E composé d’un document unique
Le M.O.E standard de l’AMC 145.A.70 (a) est un document unique et complet. Il doit
comprendre toutes les informations demandées dont les procédures détaillées d’entretien
et les procédures détaillées du Système Qualité.
8.2 M.O.E composé de plusieurs documents
Dans certains cas, l’organisme peut souhaiter présenter son M.O.E sous la forme de
plusieurs documents ceci pour faciliter la mise à jour, le processus d’amendement, la
diffusion et l’utilisation du M.O.E.
Suivant le GM 145.A.70(a) 3 et 4, la liste du personnel APRS (§145.A.70 (a) 6), les
procédures d’entretien et les procédures du système qualité (§ 145.A.70 (a) 12) tout en
faisant partie du M.O.E peuvent être conservées comme des documents à part ou sur
des fichiers de données informatiques à part, à la condition que la partie « organisation »
des dites spécifications contienne des références croisées claires avec ces documents ou
fichiers de données informatiques.
Cette logique peut être appliquée de même à la liste des organismes sous-traitants non
agréés, la liste des escales et la listes des organismes contractants.
D’après l’appendice II de la Partie 145 (point 11), une liste de capacités liée au domaine
d’activités de l’organisme peut aussi être associée au MOE.
Il est demandé aux organismes qui choisissent cette dernière possibilité de construire le
M.O.E selon le principe suivant :
Un document de base constitué de tous les chapitres du M.O.E standard (parties
« Organisation », « Procédures d’entretien », « Procédures Qualité » ...). Pour chaque
liste ou procédure pouvant faire l’objet de document séparé, le document de base devra
comporter, dans chaque chapitre concerné, dans tous les cas :
• les références des listes et/ou des procédures détaillées associées,
• les principes fondamentaux des procédures détaillées faisant l’objet de documents
séparés.
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