guide de redaction du manuel des specifications de l'organisme d ...

L’organisme doit donc préparer, rédiger et contrôler son M.O.E en vérifiant systématiquement
la conformité et la précision des informations inscrites dans le M.O.E par rapport aux
exigences de la Partie 145.
Il est important de souligner que le M.O.E est un document basique de l’organisme d’entretien
vis-à-vis de son agrément Partie 145. De plus, comme il est signalé dans le GM 145.A.70(a),
ce document doit être utilisé par les personnels de l’organisme qui doivent être familiarisés
avec les parties qui les concernent.
Ce document doit donc être rédigé clairement et être mis à jour régulièrement afin de décrire
les règles de fonctionnement réelles de l’organisme d’entretien conformément à la Partie 145
et ainsi être un vrai outil de formation et de travail pour le personnel de l’organisme
d’entretien.
6. STRUCTURE GENERALE DU M.O.E
D’après le GM145.A.70(a)8, la structure du manuel M.O.E doit être constituée de 4 parties
principales :
• La partie «organisation» du M.O.E.
• Les procédures d’entretien traitant tous les aspects sur la manière dont les éléments
d’aéronef provenant de sources extérieures peuvent être acceptés et la manière dont les
aéronefs sont entretenus conformément aux normes applicables.
• Les procédures du système qualité, y compris les méthodes de qualification des
mécaniciens, des contrôleurs, des personnes habilitées à prononcer l’APRS, des
personnels de soutien B1/B2 et du personnel effectuant les audits qualité.
• Les procédures et les documents de travail liés aux exploitants sous contrat.
Une 5ème partie «Appendice» doit être prévue dans le M.O.E composée de certaines listes
d’informations nécessaires et des exemples des principaux documents référencés dans les
procédures du M.O.E.
L’AMC145.A.70 (a) donne un exemple de structure du M.O.E.
Cette AMC liste les titres des chapitres que le M.O.E doit contenir, lorsque applicables, pour
chaque partie du M.O.E.
Pour des raisons de standardisation et de facilité de rédaction du M.O.E par les organismes
d’entretien, la DGAC préconise d’adopter la structure du M.O.E comme présentée dans cette
AMC145.A.70 (a) et reprise ci-dessous.
"STRUCTURE STANDARD DU MANUEL DE SPECIFICATIONS
DE L'ORGANISME D'ENTRETIEN"
selon l’ AMC145.A.70 (a)
1ère PARTIE ORGANISATION
1.1 Engagement de l'organisme par le dirigeant responsable.
1.2 Politique de Sécurité et de Qualité.
1.3 Personnel de commandement.
1.4 Tâches et responsabilités du personnel de commandement.
1.5 Organigramme général.
1.6 Liste du personnel autorisé à délivrer l'approbation pour remise en service et du
personnel de soutien B1 et B2.
1.7 Ressources humaines.
1.8 Description générale des installations sur chaque site devant être agréé.
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