LE MONDE MERVEILLEUX DENOËLNoël des enfants et marché gastronomieexposants place de la gareXXVIII Marché de Noël et aux SantonsAnimations patinoireExposants19 et 20 novembre <strong>2011</strong>26 et 27 novembre <strong>2011</strong>20 novembre au 5 décembre <strong>2011</strong>19 novembre au 18 décembre<strong>2011</strong>30 €/exposant50 €/exposant200 €/exposant- décision n°37/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 17 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 28 janvier<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec l’association « Culture Capoeira » à Nîmes pour l’organisation d’unstage de danse en faveur des enfants inscrits au centre d’accueil l’OASIS, <strong>du</strong> 21 au 25 février <strong>2011</strong>,moyennant un montant de 500 € TTC.- décision n°38/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 17 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 28 janvier<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec l’association « Tous à vos Baskets » pour l’organisation d’un stagede motricité et d’expression corporelle en faveur des enfants inscrits au centre d’accueil l’OASIS, <strong>du</strong>21 au 25 février <strong>2011</strong>, moyennant un montant de 300 € TTC.- décision n°39/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 17 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 28 janvier<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec l’association « Wild Style » pour l’organisation de séances de danseHip Hop, en faveur des adhérents <strong>du</strong> Pôle Jeunesse, <strong>du</strong> 28 février au 02 mars <strong>2011</strong>, moyennant unerémunération de 90 € TTC.- décision n°40/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 17 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 28 janvier<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec le « Club de Tir Beaucaire-<strong>Tarascon</strong> » pour l’organisation d’un stagede tir au secteur adolescents <strong>du</strong> Pôle Jeunesse, dans le cadre des vacances d’hiver. Ce stage estdispensé à titre gratuit.- décision n°41/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 27 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 1 er février<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec la « Maison de l’Emploi <strong>du</strong> Pays d’Arles » pour la mise à disposition,à titre gratuit, de la salle Richelieu, le 15 février <strong>2011</strong>, afin d’y organiser une réunion d’information.- décision n°42/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 20 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 28 janvier<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec l’association « Di Nistoun » pour la mise à disposition, à titre gratuit,de l’école Jean Macé, <strong>du</strong> 21 février au 04 mars <strong>2011</strong>, afin d’y organiser le centre de loisirs sanshébergement.- décision n°43/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 21 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 28 janvier<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec le « Centre Hospitalier de <strong>Tarascon</strong> » pour la mise à disposition, àtitre gratuit, de la salle <strong>du</strong> Panoramique, le 10 février <strong>2011</strong>, afin d’y organiser un colloque médicalsuivi d’un apéritif dînatoire.10
- décision n°44/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 21 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 28 janvier<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec l’association « Les Médaillés Militaires » pour la mise à disposition,à titre gratuit, de la salle Richelieu, le 06 mars <strong>2011</strong>, afin d’y organiser une assemblée générale suivied’un déjeuner.- décision n°45/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 21 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 28 janvier<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec l’association « La Souco Tarascounenco » pour la mise à disposition,à titre gratuit, de la salle Provence, le 12 février <strong>2011</strong>, afin d’y organiser une soirée crêpes.- décision n°46/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 21 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 28 janvier<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec l’entreprise « ISOTEC » pour la mise à disposition de la salleProvence, le 28 janvier <strong>2011</strong>, afin d’y organiser une réunion suivie d’un déjeuner.- décision n°47/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 21 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 28 janvier<strong>2011</strong>)Fixation, à <strong>compte</strong>r <strong>du</strong> 1 er février <strong>2011</strong>, des tarifs de la restauration scolaire :- 3,00 € TTC pour les enfants d’écoles maternelles et élémentaires- 3,66 € TTC pour les a<strong>du</strong>ltes- décision n°48/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> <strong>24</strong> janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 28 janvier<strong>2011</strong>)Passation d’une convention cadre avec le « CNFPT » en vue de l’organisation d’actions de formationscollectives ou indivi<strong>du</strong>elles, pour l’année <strong>2011</strong>.- décision n°49/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 25 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 28 janvier<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec l’association « Les Donneurs de Sang » pour la mise à disposition, àtitre gratuit, de la salle <strong>du</strong> Panoramique, le 20 février <strong>2011</strong>, afin d’y organiser un loto.- décision n°50/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> <strong>24</strong> janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 04 février<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec l’association « Culture Capoeira » à Nîmes, pour l’organisation d’unstage de danse en faveur des adolescents <strong>du</strong> Pôle Jeunesse, les 21, 22 et <strong>24</strong> février <strong>2011</strong>, pour unmontant de 180 € TTC.- décision n°51/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> <strong>24</strong> janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 04 février<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec le « Poney Club des Roustides » pour l’organisation d’unepromenade à cheval en faveur des adolescents <strong>du</strong> Pôle Jeunesse, les 21 et 28 février <strong>2011</strong>, pour unmontant total de 2<strong>24</strong> € TTC.- décision n°52/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 26 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 04 février<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec le « Tribunal de Grande Instance de <strong>Tarascon</strong> » pour la mise àdisposition, à titre gratuit, de la salle <strong>du</strong> Panoramique, le 16 février <strong>2011</strong>, afin d’y organiser uneréunion.- décision n°53/<strong>2011</strong> <strong>du</strong> 26 janvier <strong>2011</strong> (transmise au contrôle de légalité le 04 février<strong>2011</strong>)Passation d’une convention avec l’association « Musique et Partage » pour la mise à disposition, à titregratuit, d’un bureau <strong>du</strong> centre socio culturel, <strong>du</strong> 1 er février au 22 juin <strong>2011</strong>, dans le cadre de sonactivité.11