REGLEMENT D'AMENAGEMENT COMMUNAL (RAC) - Ville de La ...

60.10DensitéDérogations au pland’aménagementcommunalDolineEboulisElément ligneux isoléEléments naturels etpaysagersEquipementEspaces extérieursEtangGabaritsGarages industrielsGarages privésHabitat collectifHabitat individuelHabitat individuelgroupéHaieHaie vestigialeHaut-maraisest le rapport entre le volume apparent des bâtiments et la surfaceconstructible d’un bien-fonds.peuvent être octroyées si les trois conditions cumulatives suivantes sontremplies: elles sont justifiées par des circonstances particulières, elles neportent pas atteinte à un intérêt public important, elles ne causent pas unpréjudice sérieux aux voisins. Les dérogations sont des autorisationsspéciales.petite cuvette circulaire à fond plat, caractéristique de la topographiekarstique.Surface en pente caractérisée par un amoncellement de pierres, cailloutis oublocs partiellement mobiles. Le recouvrement par la végétation y est engénéral très faible.Arbre ou arbuste de grande taille, isolé (conifère ou feuillu).comprend les éléments suivants: haies, allées d’arbres, bosquets et arbresisolés, pâturages boisés, talus et prairies sèches, murs de pierres sèches,eaux superficielles, marais, zones humides, cavernes.est constitué par les routes, les chemins pour piétons, les collecteurs d’eauxusées, les réseaux publics de distribution d’eau et d’énergie.concernent les abords des constructions. Ils doivent être aménagés demanière à obtenir un ensemble bâti/non-bâti harmonieux et de qualité.Plan d’eau de dimension relativement réduite et peu profond.fixent les distances entre les bâtiments en fonction de leur hauteur de façonà assurer à chacun l’espace, l’ensoleillement et la lumière nécessaire.locaux où sont entrepris des travaux de réparation ou d’entretien devéhicules à moteur.sont considérés comme garages privés tous les boxes utilisés par lepropriétaire ou loués à des tiers ne comprenant aucun service d’entretien oude distribution publique de carburant.représentent les constructions (autres que les habitations individuellesgroupées ou les maisons-terrasses) comportant plus de trois logements.constructions comportant au maximum trois logements ou trois unités.constructions juxtaposées telles que maisons en rangée, en chaîne ou enbande continues, comprenant au minimum quatre unités.Bande boisée non assujettie à la législation forestière, généralement àcouches végétales étagées (arbustes, arbrisseaux, arbres), parfois bordéesd’un ourlet herbeux.Alignement irrégulier d’arbustes, d’arbrisseaux ou d’arbres, présentant defréquentes lacunes. Il s’agit en général d’anciennes haies.Par opposition au bas-marais, les hauts-marais ou tourbières résultent d’uneaccumulation de matières organiques due aux sphaignes mortes (sortes demousses) formant ainsi un dôme de tourbe marécageux. L’exploitation decette tourbe a parfois abaissé le dôme jusqu’à la rendre invisible. Une floretout à fait particulière des milieux humides non minéralisés les caractérisent(dominance des mousses, linaigrettes, myrtille, bruyère, pin).25.1.2013 50