REGLEMENT D'AMENAGEMENT COMMUNAL (RAC) - Ville de La ...

60.10Périmètre du stand detir (PT)Petites constructionsPlan d’ensemble de lacommunePlan de la zoned’urbanisation 2Plan de la nature envillePlan de sitepérimètre inconstructible autour du stand de tir des Eplatures.constituent les locaux annexes, non dévolus à l’habitat ou au travail (garagesprivés, petits locaux d’entreposage, pavillons de jardins, kikajons, etc.).présente tous les sites et éléments protégés par la législation cantonale etcommunale (sites naturels et archéologiques, monuments, etc.)organise le territoire urbain en fonction de l’affectation du sol.organise la protection de la végétation en zone urbaine.organise la protection du patrimoine bâti en zone urbaine.Plan des degrés desensibilité au bruitPlan directeur duréseau des cheminspour piétonsPlans d’alignementPlans d’équipementPlans de quartierPlans directeurscommunauxPlans spéciauxPré maigre ou peuengraisséRivièreRuisseauServices publicsdétermine les valeurs limites d’exposition au bruit.fixe les principes et les intentions de l’autorité en matière de chemins pourpiétons.structurent l’environnement urbanisé et réservent l’espace nécessaire à laconstruction des voies de communication publiques (routes, voies ferrées,voies cyclables, chemins pour piétons, places publiques).définissent l’équipement dans la zone d’urbanisation. La commune équipe lazone d’urbanisation en voies d’accès, en énergie, en amenée et évacuationdes eaux, dans les délais prévus par le programme d’équipement.ont pour but de favoriser une architecture et un urbanisme de qualité etd’améliorer l’intégration du quartier dans son environnement bâti et non bâti.coordonnent les activités et les principes de développement de la communesur tout ou partie de son territoire.permettent de régler des problèmes particuliers de planification sur unepartie du territoire communal, tels que l’aménagement de quartiers, lescentres d’achat, l’exploitation des gisements de matériaux, les décharges etles manèges.Prairie, ou plus souvent pâturage, en général sec à cause d’un sol peu épaiset au sous-sol très perméable. Souvent, la roche sous-jacente affleure parendroit. Ces terrains ne sont pas ou peu engraissés. Sont égalementclassées dans cette catégorie, des prairies humides non engraissées.La flore y est très diversifiée et présente des espèces indicatrices de lapauvreté du sol en nutriments, notamment en azote. La diversité en espècesvégétales y est grande. La productivité herbagère est plus basse que pourune prairie agricole de valeur.Dans le cas présent, seul le Doubs reçoit cette appellation.Cours d’eau (sauf le Doubs).correspond au service d’entretien des équipements publics, de ramassagedes déchets et de déneigement du domaine public.25.1.2013 52