Procès-verbal Conseil Ville 6 décembre 2010 - Ville de Québec

CV-2010-1138Adjudication d'un contrat pour la fourniture de conteneurs, levée ettransport de matières résiduelles - Écocentre de Val-Bélair (de la dated'adjudication du contrat jusqu'au 31 octobre 2012) (VQ-43173) -AP2010-616(CT-2199639) — (Ra-1568)Sur la proposition de monsieur le conseiller Simon Brouard,appuyée par monsieur le conseiller Sylvain Légaré,il est résolu d'adjuger, à Services Matrec inc., un contrat en vue de lafourniture de conteneurs, levée et transport de matières résiduelles àl'Écocentre de Val-Bélair, à compter de la date d'adjudication du contratjusqu'au 31 octobre 2012, pour un montant de 127 582,62 $ incluant les taxes,conformément à la demande de soumissions publiques VQ–43173 et à sasoumission, en date du 15 octobre 2010, sous réserve de l'approbation dessommes requises lors de l'adoption des budgets pour les années 2011 et 2012par les autorités compétentes.Monsieur le président s'est abstenu de voter.Adoptée à l'unanimitéCV-2010-1139Modification de la résolution CV-2010-0135 relative à l'accueil ducongrès Sportaccord à Québec en 2012 et conclusion d'une ententeavec Sport Accord Québec 2012 - DT2010-144(Ra-1568)Sur la proposition de monsieur le conseiller Sylvain Légaré,appuyée par monsieur le conseiller Simon Brouard,il est résolu :1°2°de modifier la résolution CV-2010-0135, adoptée le 15 février 2010,relative à l'accueil de Sportaccord à Québec en 2012, par la suppressiondes alinéas un, deux et trois de ladite résolution;d'autoriser la conclusion d'une entente entre la Ville de Québec etl'organisme sans but lucratif Sport Accord Québec 2012, afin que cedernier assume la planification, la coordination et la réalisation ducongrès Sportaccord à Québec en 2012, le tout selon des conditionssubstantiellement conformes à celle mentionnées au projet d'entente jointen annexe au sommaire décisionnel.Monsieur le conseiller Yvon Bussières demande le vote.Ont voté en faveur : mesdames les conseillères et messieurs les conseillersChristiane Bois, Simon Brouard, Richard Côté, Geneviève Hamelin, SylvainLégaré, Julie Lemieux, Lisette Lepage, Francine Lortie, Patrick Paquet,François Picard, Ginette Picard-Lavoie, Gérald Poirier, Marie-Josée Savard,Marc Simoneau, Denise Tremblay Blanchette, Denise Trudel, Marie FranceTrudel et Steeve Verret.Ont voté contre : madame la conseillère Anne Guérette et messieurs les6 décembre 2010622