RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE 2016

Direction Générale des Douanes
Direction de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises
Février
2017
Recueil de Décisions de Classement Tarifaire
Préface
Le présent recueil reprend, dans l’ordre chronologique, les principales décisions de
classement tarifaire des marchandises dans la Nomenclature nationale, au nombre de 35,
établies durant l’année 2016 par la Direction de la Fiscalité et du Recouvrement.
Il constitue le dixième recueil qui vient s’ajouter aux neuf recueils de décisions de
classement tarifaire, édités respectivement en mai 2008 (regroupant celles de 2002 à
2007), février 2009 (regroupant celles de 2008), février 2010 (regroupant celles de 2009),
février 2011 (regroupant celles de 2010), janvier 2012 (regroupant celles de 2011), mai
2013 (regroupant celles de 2012), janvier 2014 (regroupant celles de 2013), février 2015
(regroupant celles de 2014) et mars 2016 (regroupant celles de 2015).
Sa parution s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du plan stratégique de
l’administration des douanes, dont la maitrise des éléments de taxation constitue une des
principales actions mises à la charge de la Direction de la Fiscalité et du Recouvrement.
Ainsi, il vise à faciliter la connaissance et la compréhension des différentes étapes,
méthodes et règles permettant la classification d’une marchandise dans sa rubrique
tarifaire appropriée. A ce titre, il a été enrichi d’illustrations et de photos des produits
examinés.
Ce Recueil est principalement destiné à l'ensemble des usagers du commerce
extérieur traitant de l’espèce tarifaire (douaniers, commissionnaires en douane,
importateurs, exportateurs, producteurs, transporteurs, banquiers… etc.).
Eu égard à la qualité de l’information qu’il contient, ce recueil constitue
certainement un outil pédagogique à la disposition des formateurs au sein de nos
différentes écoles des douanes.
Les décisions de classement prises avant l’entré en vigueur du nouveau Tarif à 10
chiffres, ont fait l’objet d’actualisation en ce qui concerne la sous position tarifaire
retenue.
Enfin, et à l’instar des précédents recueils, celui-ci est également téléchargeable
sur notre site à l’adresse suivante : www.douane.gov.dz.
Le Directeur de la Fiscalité et du Recouvrement
Ibrahim ABALOU