RECUEIL DES DECISIONS DE CLASSEMENT TARIFAIRE ANNEE 2016

Direction Générale des Douanes
Direction de la Fiscalité et du Recouvrement
Sous Direction du Tarif Douanier et de l’Origine des Marchandises
Février
2017
Recueil de Décisions de Classement Tarifaire
Le radiateur objet de l’examen est constitué par trois parties de différentes matières
constitutives (tube en cuivre, plaquettes en aluminium et corps extérieurs en verre).
Ainsi, et du fait que trois positions tarifaires (70.20, 74.19 et 76.16) se rapportent
chacune à une partie du radiateur en question, le classement dudit article est à déterminé par
application de la Règle 3 b), à défaut par la Règle 3 c).
En effet, selon les dispositions de la RGI 3-b), le classement des marchandises doit être
fait d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible
d'opérer cette détermination.
Le facteur qui détermine le caractère essentiel varie suivant le genre de
marchandises. Il peut, par exemple, ressortir de la nature de la matière constitutive ou des
articles qui les composent, de leur volume, leur quantité, leur poids ou leur valeur, de
l'importance d'une des matières constitutives en vue de l'utilisation des marchandises.
Tel que décrit plus haut, le radiateur en cause est constitué de trois parties :
Un tube en cuivre dans lequel circule l‘eau chaude venant d’une chaudière,
Des plaques (lamelles) en aluminium couvrant et soutenant le tube en cuivre, et
Un corps extérieur (cachette) en verre.
Dès lors que la partie faite en verre n’ayant qu’une fonction d'esthétique et de
décoration pour dissimuler les autres parties constituant ledit radiateur, le classement tarifaire
de ce radiateur à la position tarifaire 70.20 relative aux autres ouvrages en verre est à écarter.
Aussi, la partie faite en aluminium ne joue qu’un rôle de soutien du tube en cuivre. De ce fait,
la position tarifaire 76.16 relative aux autres ouvrages en aluminium, est également à exclure.
A cet effet, la partie ou la matière la plus importante dans l’utilisation dudit radiateur étant
le tube en cuivre dans lequel circule l’eau chaude venant de la chaudière, et par conséquent,
assurant la fonction du chauffage qui caractérise essentiellement la fonction du radiateur.
De ce qui précède, le radiateur objet de l’examen est à classer à la position tarifaire
74.19 et plus particulièrement de la sous position tarifaire 7419.99.90, par application des RGI 1,
3-b et 6 du SH. Par conséquent, l’avis du DR est partagé.
1. Tube en cuivre
2. Plaques en aluminium
3. Cachette en verre
46