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"AU MILAVY" - Commune d'Avenches

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variante n°1 :<br />

- maintien du cheminement piéton public sur la parcelle n°1883 ;<br />

> variante n°2 :<br />

- déplacement du cheminement public au travers de la parcelle n°<br />

446. Dans ce cas, une partie du cheminement piéton public sera<br />

supprimée sur la parcelle n° 1883 et sera aménagée selon les dispositions<br />

de l’aire de dégagement.<br />

Les autres liaisons piétonnes seront réalisées avec les dessertes du quartier<br />

qui seront aménagées et sécurisées en conséquence.<br />

Article 1.10 : Aménagement<br />

Les surfaces libres de constructions, de voies de circulation et de places<br />

de stationnement seront aménagées en espaces verts.<br />

L’aménagement d’un espace communautaire de rencontre et de jeux est<br />

obligatoire. Les propriétaires sont tenus d'aménager sur leur bien-fonds<br />

des places de jeux et de détente et de les mettre à disposition des habitants.<br />

L’arborisation principale figurée en plan doit être respectée dans son<br />

principe. Les plantations seront constituées d’essences indigènes. Le<br />

choix des essences est déterminé d’entente avec la Municipalité.<br />

L’arborisation prévue le long des routes sera effectuée à l’aide d’arbres<br />

d’essences majeures (type avenue). La loi sur les routes du 10 décembre<br />

1991 et son règlement d’application du 19 janvier 1994 sont réservés.<br />

Le long des voies CFF, le propriétaire devra ériger une clôture sur son<br />

propre fond et à ses frais suivant les indications techniques des CFF. En<br />

outre, l’entretien des espaces verts sera réalisé conformément au règlement<br />

I-20025 du 01 juin 2010 des CFF intitulé « Entretien des espaces<br />

verts : forêts, arbustes et arbres isolés. »<br />

Article 1.11 : Équipements techniques<br />

Les installations d’équipement général (eau, énergie, canalisations<br />

d’égouts et d’eaux claires) seront raccordées aux réseaux communaux.<br />

Les constructions sont raccordées au réseau communal d’évacuation et<br />

d’épuration des eaux et de distribution de l’eau potable conformément au<br />

PGEE. L’évacuation des eaux usées et météoriques sera réalisée en système<br />

séparatif. Les mesures de raccordement sont définies d’entente<br />

Urbaplan–0898-5.04.12 8/12

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