"AU MILAVY" - Commune d'Avenches
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variante n°1 :<br />
- maintien du cheminement piéton public sur la parcelle n°1883 ;<br />
> variante n°2 :<br />
- déplacement du cheminement public au travers de la parcelle n°<br />
446. Dans ce cas, une partie du cheminement piéton public sera<br />
supprimée sur la parcelle n° 1883 et sera aménagée selon les dispositions<br />
de l’aire de dégagement.<br />
Les autres liaisons piétonnes seront réalisées avec les dessertes du quartier<br />
qui seront aménagées et sécurisées en conséquence.<br />
Article 1.10 : Aménagement<br />
Les surfaces libres de constructions, de voies de circulation et de places<br />
de stationnement seront aménagées en espaces verts.<br />
L’aménagement d’un espace communautaire de rencontre et de jeux est<br />
obligatoire. Les propriétaires sont tenus d'aménager sur leur bien-fonds<br />
des places de jeux et de détente et de les mettre à disposition des habitants.<br />
L’arborisation principale figurée en plan doit être respectée dans son<br />
principe. Les plantations seront constituées d’essences indigènes. Le<br />
choix des essences est déterminé d’entente avec la Municipalité.<br />
L’arborisation prévue le long des routes sera effectuée à l’aide d’arbres<br />
d’essences majeures (type avenue). La loi sur les routes du 10 décembre<br />
1991 et son règlement d’application du 19 janvier 1994 sont réservés.<br />
Le long des voies CFF, le propriétaire devra ériger une clôture sur son<br />
propre fond et à ses frais suivant les indications techniques des CFF. En<br />
outre, l’entretien des espaces verts sera réalisé conformément au règlement<br />
I-20025 du 01 juin 2010 des CFF intitulé « Entretien des espaces<br />
verts : forêts, arbustes et arbres isolés. »<br />
Article 1.11 : Équipements techniques<br />
Les installations d’équipement général (eau, énergie, canalisations<br />
d’égouts et d’eaux claires) seront raccordées aux réseaux communaux.<br />
Les constructions sont raccordées au réseau communal d’évacuation et<br />
d’épuration des eaux et de distribution de l’eau potable conformément au<br />
PGEE. L’évacuation des eaux usées et météoriques sera réalisée en système<br />
séparatif. Les mesures de raccordement sont définies d’entente<br />
Urbaplan–0898-5.04.12 8/12