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Le personnel domestique : un autre regard

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Qu’allez-vous trouver dans ce rapport ?<br />

<strong>Le</strong> présent rapport a pour objectif d’approcher l’occupation de <strong>personnel</strong> <strong>domestique</strong> international<br />

d’<strong>un</strong>e manière constructive, vu du terrain. Notre but n’est pas de proposer <strong>un</strong> traité juridique ou académique.<br />

Nous souhaitons plutôt démontrer que plusieurs questions sont trop rarement abordées<br />

dans les discussions relatives au <strong>personnel</strong> <strong>domestique</strong> international. Par ce rapport, nous voulons<br />

exhorter les acteurs à accorder davantage d’attention à ces questions, à adapter davantage la politique<br />

à la réalité sur le terrain. Où ces <strong>domestique</strong>s sont-elles employées ? Qui sont-elles ? Et surtout, quels<br />

sont leurs souhaits et leurs besoins ? Mais aussi, pourquoi les employeurs font-ils appel à leurs services<br />

? Quels sont leurs besoins et leurs problèmes à eux ? Comment peut-on répondre à ces besoins<br />

en restant dans la légalité ? Dans de nombreux cas, nous ne fournissons qu’<strong>un</strong> début de réponse, mais<br />

ces ébauches démontrent en soi toute l’utilité d’<strong>un</strong>e étude approfondie de la question.<br />

Par « <strong>personnel</strong> <strong>domestique</strong> international », nous entendons tous les ressortissants étrangers qui travaillent<br />

au service d’<strong>un</strong>e famille privée, quel que soit leur statut.<br />

Ce rapport se décline en trois volets :<br />

><br />

Dans la première partie, nous présentons <strong>un</strong> aperçu de la situation actuelle :<br />

-<br />

-<br />

-<br />

-<br />

-<br />

les différents statuts sous lesquels les <strong>domestique</strong>s sont employés ;<br />

les différentes possibilités pour le <strong>personnel</strong> <strong>domestique</strong> étranger de travailler légalement en<br />

Belgique ;<br />

la situation du <strong>personnel</strong> <strong>domestique</strong> sans papiers ;<br />

Introduction | 10<br />

les problèmes relatifs à la protection du <strong>personnel</strong> <strong>domestique</strong> étranger contre les abus ;<br />

les possibilités actuelles de déterminer et de valider les qualifications du <strong>personnel</strong><br />

<strong>domestique</strong>.<br />

Pour chac<strong>un</strong>e de ces sections, nous proposons nos conclusions et nos recommandations en vue<br />

d’améliorer les points qui posent actuellement problème. Dans cette partie, nous faisons régulièrement<br />

référence à nos constatations de la deuxième partie. Cette première partie renferme également<br />

des informations provenant d’entretiens avec différentes instances, ainsi que d’<strong>un</strong>e série d’études et<br />

de rapports mentionnés dans notre liste de références.<br />

Dans cette première partie, nous avons choisi de fournir <strong>un</strong> minimum de données techniques que<br />

nous estimons utiles à la compréhension des conclusions et recommandations. Pour de plus amples<br />

informations sur les questions souvent complexes et étendues que nous abordons, nous renvoyons<br />

le lecteur à nos sources énumérées dans la liste des références. Dans de nombreux cas, comme<br />

vous pourrez le constater, nous soulevons de nouvelles questions plutôt que d’avancer des réponses<br />

cohérentes. Quantité d’informations sont actuellement tout simplement incomplètes ou difficiles à<br />

obtenir.<br />

> Dans la deuxième partie, nous exposons les résultats de l’enquête menée auprès des employeurs<br />

et travailleurs et de l’étude supplémentaire que nous avons réalisée. Nous expliquons la méthodologie<br />

utilisée et les réponses que nous avons obtenues.

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