Procès-verbal de la réunion du Comité Hygiène et Sécurité ... - Inrap

Ordre du jourI. Approbation du procès-verbal de la réunion du CHS Central du 29 juin 2005 (pour avis) 5II. Suite données aux points abordés lors des précédents CHS 5XIV. Enquête sur l’accident de l’A19 27III. Projet de réimplantation du centre archéologique du Mans (pour avis) 35IV. Nouvelle implantation de la DIR et du centre archéologique de Nîmes (pour avis) 37V. Réaménagement des locaux de la base de Perpignan (pour avis) 40VI. Extension de la DIR Grand Est Sud (pour avis) 41VII. CHSS : instruction, règlement intérieur, documentation technique (pour avis) 42VIII. Rapport d’évolution des risque professionnels 2005 (pour information) 46IX. Programme de prévention des risques professionnels 2006 (pour avis) 49X. Suivi des accidents de service : Tableau synthétique sur l’année 2005 sécurité (pourinformation) 53XI. Observations et suggestions relatives à la prévention des risques professionnels et àl’amélioration des conditions de travail consignés sur les registres d’hygiène et de sécurité (pourinformation) 53XII. Camions aménagés (pour information) 56XIII. Nouveau marché de véhicules (pour information) 57XV. Points divers 57Paris, le 29 mars 2006 3