Procès-verbal de la réunion du Comité Hygiène et Sécurité ... - Inrap

COMITE D’HYGIENE ET DE SECURITE CENTRALLes procès-verbaux des CHS du 6 novembre 2002, du 9 janvier 2003 ont été signés lors de laréunion préparatoire du 02 mars 2006. Les procès-verbaux des CHS du 8 avril 2003, du28 août 2003, 25 novembre 2003 et du 10 mars 2004 sont proposés aujourd’hui à la signature.Monsieur DEMOULE signale que les procès-verbaux signés seront bientôt consultables à partir dusite Intranet de l’Institut dans les jours qui viennent. Dans les bases ne disposant pas d’un accèsInternet, ils pourront faire l’objet d’une diffusion sous forme papier.Madame SIRVEN (CGT-Culture) demande que soient également mis en ligne sur ce site la liste etles coordonnées professionnelles des membres des membres des CHS.Monsieur DEMOULE n’y voit pas d’objection.2. Sensibilisation des Directeurs interrégionaux (DIR), Adjoints administrateurs (AA) etAdjoints scientifiques et techniques (AST) au dispositif de préventionMonsieur MAUCEC fait part des suites données à ce point.Ces formations sont désormais proposées. En 2005, 23 personnes ont été formées au cours de troissessions (12 mai, 21 juin, 22 septembre). Pour achever le cycle, deux sessions supplémentaires ontété programmées. La première aura lieu le18 mai 2006. La seconde est prévue pour le 22 juin 2006.A l’issue du programme, l’ensemble des DIR, AA et AST aura été formé.Madame SIRVEN (CGT-Culture) constate que le CHS central n’est jamais associé à l’élaborationni consulté sur les programmes de formation. L’article 46 du décret n° 86-453 du 28 mai 1982confère pourtant au Comité un rôle dans ce domaine. Elle demande que les membre du CHSCentral que cela soit le cas notamment pour cette formation.Monsieur THOMAS reconnaît que les représentants du personnel ont raison sur le fond et qu’ilserait souhaitable de consulter davantage le CHS sur les questions de formation. Il veillera àintégrer, dans le cadre du plan triennal de formation, relativement rapidement des phases deconsultation du Comité.Madame SIRVEN (CGT-Culture) signale que la version du document axe de la politique hygiène etsécurité transmis aux membre de l’ancienne mandature remonte à la réunion du 06 novembre 2002.Elle demande que ce document, après réactualisation, soit à nouveau transmis aux membre du CHSCentral ainsi qu’à ceux des CHS Spéciaux.Laurent MAUCEC approuve la demande.3. Livrets d’accueil sécurité des chantiersMonsieur MAUCEC présente l’état d’avancement du livret d’accueil dont la nouvelle versionfinalisée a été transmise aux membres du CHS central. Il précise que ce document s’adresseprincipalement aux personnels travaillant sur les chantiers. Son élaboration a été engagée en 2002et a été présenté au CHS Central pour information.Monsieur FERRETTE (SUD-Culture) s’enquiert de la date de diffusion du livret.Paris, le 29 mars 2006- 6 -