Procès-verbal de la réunion du Comité Hygiène et Sécurité ... - Inrap

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COMITE D’HYGIENE ET DE SECURITE CENTRALMonsieur THOMAS reconnaît que les ACMO actuels n’ont pas reçu de formation initiale. Ils ontété formés, en interne, de façon progressive mais se n’est pas la formation réglementaire.Monsieur NESTEROFF (CGT-Culture) souhaite savoir si l’Administration est aujourd’huidisposée à leur proposer ces formation.Monsieur BELBENOIT (CGT-Culture) demande dans quel délais l’Administration pourra proposerces formations.Monsieur THOMAS considère logiquement que le développement, à leur intention, de formationsspécifiques serait effectivement souhaitable.Monsieur BELBENOIT (CGT-Culture) invite l’Administration à préciser la façon dont elleenvisage, concrètement, d’associer les représentants du personnel à l’élaboration des formations.Monsieur THOMAS indique que les programmes de formation continue devront être élaborés. Lesujet sera notamment traité dans le cadre de l’actuel plan triennal de formation.Madame SIRVEN (CGT-Culture) croit savoir qu’une réflexion est en cours sur la fonctiond’ACMO au sein de l’établissement. Elle demande que le CHS Central en soit informéMonsieur MAUCEC confirme la conduite d’une réflexion sur le sujet. Sur le terrain, encollaboration avec les agents concernés, l’Institut procède actuellement à un état des lieux. LeComité est naturellement invité à faire part de ses propositions d’amélioration.Madame SIRVEN (CGT-Culture) constate que le CHS Central n’a pas été associé à l’élaborationdu contenu des formations relatives à la sécurité des chantiers archéologiques. Selon elle, les droitsdu Comité n’ont pas été respectés d’autant plus que les ACMO travaillent sur une réactualisationdu contenu de cette formation.Monsieur THOMAS estime que le manque de consultation dénoncé par Madame Sirven résulted’abord d’un problème de phasage.Monsieur BELBENOIT (CGT-Culture) invite l’Administration à préciser concrétement la façondont elle envisage d’associer les membres du CHS Central à l’élaboration du contenu desformations.Monsieur THOMAS assure ne pas avoir de réticences à consulter plus largement les organisationssyndicales sur l’élaboration du contenu des formations. Il conviendra de réfléchir aux modalités deconstitution de groupes de travail sur le sujet.Au sujet des formations au CACES Monsieur BELBENOIT (CGT-Culture) demande sil’Administration est disposée à faire un effort pour les interrégions Rhône-Alpes Auvergne etCentre Ile de France.Monsieur THOMAS explique ne pas pouvoir répondre à cette question en séance. Il supposecependant que l’interrégion Rhône-Alpes Auvergne figurera parmi les principales régionsbénéficiaires des ces stages.Paris, le 29 mars 2006- 50 -
COMITE D’HYGIENE ET DE SECURITE CENTRALMadame BOCCACINO (SUD-Culture) souligne que le développement des stages CACES enGrand Sud Ouest est tout aussi urgent.Monsieur BELBENOIT (CGT-Culture) demande à l’Administration de procéder, dans de brefsdélais, à un recensement complet des autorisations de conduite déjà délivrées afin d’évaluer lesbesoins réels et pouvoir effectuer des comparaisons fiables par Interrégion.Madame TAPIE observe que ces informations sont déjà présentes dans le bilan de formation.Madame SIRVEN (CGT-Culture) réitère sa demande formulée sur les autorisation de conduiteslors de l’examen du rapport d’évolution des risques professionnels 2005.Dans le domaine des formations au secourisme, Monsieur BELBENOIT (CGT-Culture) estime quel’INRAP devrait former, au sein de chaque inter-région, au moins 20 % de ses agents. Danscertaines DIR, le taux de formation oscille entre 7 et 13 %. Il convient de les citer : Grand EstNord, Grand Est Sud ; Grand Sud Ouest ; Méditerranée ; Nord – Picardie, Rhône Alpes Auvergne.Il estime que cette situation est insuffisante pour garantir la présence de SST sur l’ensemble desopérations.Madame SIRVEN (CGT-Culture) suggère d’accentuer les efforts de formation à destination destechniciens d’autant plus que cette catégorie d’agent connaît une proportion très importanted’accident de travail. Cette population souffre trop souvent d’une confusion entre les grandesactions de formation prévention et les autres types de formation.Monsieur THOMAS partage le diagnostic présenté par Madame Sirven. Il rappelle que le sujet aété évoqué au cours du dernier CTP. A cette occasion, il avait déjà été préconisé de distinguerdavantage les actions de prévention des actions de formations proprement dites.De façon générale, Monsieur THOMAS se dit disposé à mieux intégrer, lors de la réalisation desplans de formation, les réflexions du CHS.Monsieur ABILA (SUD-Culture) souhaite savoir si des programmes de sensibilisation àl’utilisation des nouveaux véhicules seront prochainement proposés. Le développement de cesformations pourrait s’inscrire dans le cadre du renouvellement du parc automobile de l’INRAP.Monsieur BEAUCOURT signale que Ford est théoriquement tenu de proposer aux agents appeler àutiliser les nouveaux véhicules une prise main, et ce même si ceux-ci sont d’autre marque.Toutefois, ce n’est là que la politique globale. Elle pourra être déclinée différemment d’un site delivraison à l’autre.Madame SIRVEN (CGT-Culture) demande combien d’agents bénéficieront des formations pourl’établissement des DICT en ligne.Monsieur BEAUCOURT répond que l’Inrap prévoit 4 à 5 agents par DIR.Madame SIRVEN (CGT-Culture) s’étonne que le diagnostic sur l’ergonomie des travail qui doitêtre réalisée par l’ANACT n’a pas avancé depuis un an. Elle note que l’étude de faisabilité n’amême pas encore été terminée et s’enquiert du nom de l’interlocuteur qu’a l’Inrap au sein del’ANACT.Paris, le 29 mars 2006- 51 -
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