Procès-verbal de la réunion du Comité Hygiène et Sécurité ... - Inrap

COMITE D’HYGIENE ET DE SECURITE CENTRAL2. Questions et débatMonsieur ABILA (SUD-Culture) demande si les véhicules utilisés par les agents de l’A19 sont enlocation.Madame POT répond par l’affirmative.Monsieur HAVET (Expert, CGT-Culture) constate que la procédure d’enquête n’a pas contribué àmettre en confiance les agents accidentés. Il semble qu’elle ait au contraire été déstabilisante. Sur leplan psychologique, ils sont encore très fragiles. Il est urgent que l’Administration assainisse lasituation.Monsieur LEBLANC (SUD-Culture) confirme ces propos. Il faut de nouveau ici déplorer l’absencede soutien apporté par l’Administration. Les agents se sentent abandonnés. Ils ont particulièrementsouffert du manque d’informations. Ils ne savaient même pas que leur cas serait étudié en CHS.Madame POT assure avoir été immédiatement alertée de la survenue de cet accident. Elle ditcomprendre les souffrances endurées par les agents.Madame POT ne croit pas que l’Administration ait faire preuve, sur ce dossier, d’un désintérêt. Ellerappelle que le directeur interrégional, Alain Guyot, a personnellement rendu visite, à plusieursreprises, aux deux agents les plus sérieusement blessés. Il est aussi rentré en contact avec leurfamille.Madame POT assure aussi avoir suivi personnellement l’évolution de l’état de santé de ces deuxagents. Ceci étant, là ne réside pas le problème de fond. Elle passe la parole à Messieurs Mairesseet Maucec. Ils répondront aux principales questions posées par les représentants du personnel.Monsieur MAIRESSE (Expert Administration) dit comprendre le besoin d’informations exprimépar les agents. Cependant, il assure aussi que, dès lors qu’elle en a pris connaissance,l’Administration y a répondu.Pour sa part, Monsieur MAUCEC commente d’abord la qualité des documents apportés auxreprésentants du personnel. Il rappelle que, lors de la réunion de préparation de l’ordre du jour, ilétait convenu que ce point ne constituerait qu’un point d’information intermédiaire. Il ne faisaitdéjà pas de doutes que les rapports définitifs ne pourraient être établis pour la réunion de ce jourmais qui seront transmis pour la réunion du 10 mai 2006.En ce qui concerne le dossier proprement dit, Monsieur MAUCEC souligne que l’Administration atrès vite demandé à Monsieur Mairesse et Madame Boivin en qualité de CSP de diligenter uneenquête d’accident. Le rapport d’analyse devrait être prochainement achevé. Mais ce travailn’empêchera pas le CHS central de mener sa propre analyse. Monsieur Nesteroff, représentant duComité, a d’ailleurs effectué, le 15 mars 2005, en compagnie de Monsieur Maucec, une visitepréparatoire. Toutefois, compte tenu des délais de mise en place du nouveau Comité, le retard prisdans la réalisation de l’enquête n’est pas anormal.Monsieur MAIRESSE (Expert Administration) explique qu’il a pris contact avec la DRH pourpréparer l’enquête du CHS mais qu’au moment des faits le Comité n’était pas constitué.Paris, le 29 mars 2006- 30 -