annuel - BNP Paribas

Principes généraux de fixationdes rémunérations fixes et variablesLes rémunérations sont examinées selon uncalendrier et un processus dont l’homogénéité auplan mondial est consolidée par une évaluationprofessionnelle commune aux entités du groupe.Selon la responsabilité qu’il exerce, chaque cadreest apprécié au regard de la réalisation desobjectifs qui lui ont été assignés et de la mise enœuvre des compétences nécessaires àl’accomplissement de sa mission.Les salaires fixes sont déterminés de façondifférenciée par pays, en tenant compte de lanature des responsabilités exercées et desréférences de marché. Dans les activitésfinancières ou de banque privée, les rémunérationsvariables sont fixées en fonction des performancesindividuelles et de la rentabilité de ces activités, enprenant en considération les pratiquesconcurrentielles considérées comme efficientes.Dans les autres activités, les rémunérationsvariables des cadres sont déterminées chaqueannée en tenant compte des résultats del’entreprise et des performances individuelles tellesqu’elles ressortent de leur évaluationprofessionnelle.Les salariés commerciaux du réseau Franceperçoivent également une rémunération variabledont les modalités sont adaptées chaque année enfonction des plans d’actions nationaux et locaux.Plans d’options de souscriptiond’actionsDans le cadre de l’autorisation donnée parl’Assemblée Générale Extraordinaire (AGE), BNPParibas émet en principe chaque année un pland’options de souscription d’actions. Le prixd’exercice de ces plans, déterminé lors de chaqueémission conformément aux dispositions del’autorisation de l’AGE, ne comporte pas dedécote.Les attributions individuelles ne visent pasles mêmes bénéficiaires chaque année : ellesconcernent ainsi de manière alternée, d’une part,les mandataires sociaux, cadres dirigeants etressources clés du groupe, et, d’autre part,les cadres à potentiel que le groupe souhaitefidéliser.Les conditions d’exercice des plans de stockoptionspeuvent être assujetties à la réalisationde certaines performances financières du groupe.Ces conditions s’appliquent, selon le cas, à toutou partie des options attribuées. Le détail de cesconditions est détaillé dans la note annexe auxcomptes consolidés n° 36.Le Conseil d’administration a approuvé le 21 mars2003 un programme concernant pour l’essentielles membres du Comité exécutif et les cadresoccupant un poste clé au sein du groupe.Ce programme a compté 1 300 bénéficiaires pour6 693 000 options. Le prix de souscription a étéfixé à la moyenne des premiers cours cotés aux20 séances de Bourse précédant le 21 mars 2003,soit 37,10 euros.Des conditions spécifiques suspendent l’exerciced’une fraction des attributions individuelles etdéterminent le prix d’exercice de cette fractionà la performance relative du titre BNP Paribaspar rapport à un indice de référence pendantla période d’indisponibilité.