annuel - BNP Paribas

Note 11IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLESEn millions d’euros, au 31 décembre 2003 2002 2001Montant Amortissements Montant Montant Montantbrut et provisions net net netImmobilisations incorporelles :- Logiciels informatiques 1 615 (917) 698 538 267- Autres immobilisations incorporelles 1 004 (215) 789 749 464Total des immobilisations incorporelles 2 619 (1 132) 1 487 1 287 731Immobilisations corporelles :- Terrains et constructions 3 321 (1 198) 2 123 2 076 2 099- Terrains et immeubles en location simple 3 976 (579) 3 397 3 062 2 637- Équipement, mobilier, installations 4 095 (2 495) 1 600 1 695 1 702- Autres immobilisations 401 401 520 345Total des immobilisations corporelles 11 793 (4 272) 7 521 7 353 6 783Total des immobilisations corporelleset incorporelles 14 412 (5 404) 9 008 8 640 7 514IMMOBILISATIONS INCORPORELLESLes autres immobilisations incorporelles comprennentles droits au bail, les fonds de commerce ainsi queles marques acquises par le groupe au sein desquellesla marque Consors a été enregistrée en 2002.IMMOBILISATIONS D’EXPLOITATIONDans le cadre des dispositions réglementaires françaises,la Banque Nationale de Paris avait en 1991 et 1992apporté à sa filiale la Compagnie Immobilière de Francel’essentiel de ses immeubles centraux ou d’exploitationindissociables de son activité dégageant ainsiune plus-value d’apport de 1 156 millions d’euros dontla contrepartie est inscrite nette d’impôt sous la rubriqueplus-value d’apport dans les capitaux propres consolidés(note 22). Cet écart d’évaluation a été réduit en 1997de 545 millions d’euros afin de tenir compte des effetsd’une baisse considérée comme durable de la valeur deréférence des actifs immobiliers. L’effet de cette correctionde valeur a été porté, dans les comptes consolidés,en réduction des plus-values d’apport inscrites parmiles capitaux propres pour un montant net d’impôt,conformément au traitement qui avait été opéré lorsde l’opération d’apport initiale.Les immobilisations d’exploitation anciennement détenuespar Paribas et par ses filiales à la date du rapprochementrestent inscrites à leur coût historique.Les amortissements et provisions sur immeubles en locationsimple tiennent compte d’une provision de 80 millionsd’euros, destinée à couvrir, en application du principede prudence, les moins-values latentes du parc immobilierlocatif du groupe Compagnie Bancaire.IMMOBILISATIONS HORS EXPLOITATIONAu 31 décembre 2003, les terrains et constructions horsexploitation (y compris les immobilisations en locationsimple) s’élèvent à 3 454 millions d’euros après acquisitionde centres commerciaux destinés à la location contre3 122 millions d’euros au 31 décembre 2002et 2 729 millions d’euros au 31 décembre 2001.AMORTISSEMENTS ET PROVISIONSLes dotations aux amortissements et provisions de l’exercices’élèvent à 758 millions d’euros en 2003 contre 618 millionsd’euros en 2002 et 577 millions d’euros en 2001.218BNP Paribas - Rapport annuel 2003