État général des fonds - Archives nationales

Bretagne, discours de la Chalotais ; député du commerce de Nantes, Saint-Malo ;
Monnaie de Rennes ; haras, maréchaussé. 1665-1776.
H 1 389 à 419. États de 1776, 1778, 1780, 1782, 1784, 1786, 1788-1789. Procèsverbaux
21 , cahiers (1776, 1780,1786, 1788), instruction ; octrois de Josselin et du
Croisic (1776), haras, cuivres, grands chemins ; école de dessin de Nantes (1776) ;
commission de Saumur (faux-saunage et contrebande) ; correspondance des
commissaires du Roi avec le compte de Maurepas (1776-1781) ; Rennes
(règlement d'administration ; hôtel pour les pauvres demoiselles nobles, 17810) ;
Chambre des comptes de Nantes ; carte de Cassini (1780) ; jurès-priseur (1782) ;
Parlement de Rennes ; municipalités de Dinan, de Rennes ; octrois (Fougères,
Guingamp, Hennebont, Lorient, Morlaix, Nantes, Quintin, Redon, La rocche-
Bernard) ; affaire de l'évêque de Rennes ; collège de Saint-Gildas-des Bois (Loire-
Antlantique) ; chambre de Laval et de Saumur ; travaux publics, (ponts du Croisic,
digue de Dol, navigation de Rennes à Redon, de Rennes à Saint-Malo), marais de
Grandlieu, pont sur l'Oust ; jurés-priseurs, maîtres de poste, messageries ; guet à
Nantes ; convocation aux États généraux de 1789 ; troubles de Rennes ; assemblée
du clergé et de la noblesse à Saint-Brieuc. 1684-1789.
H 1 420 à 428. États de Bretagne (mémoires et documents) : règlements des États de
1687 à 1774 ; réforme des États ; finances et trésoriers des États ; papiers du
Contrôle général ; sentences de police de M. de Tronjolly ; suppression de la ferme
des devoirs ; secours (1791) aux anciens employés des États ; etc. 1671-1791.
H 1 429 à 431 et 433 à 441. Parlement de Bretagne : arrêts et remontrances,
augmentation de gages des officiers, journal de l'affaire du Parlement (1763-1765),
correspondance (1763-1765), faillite du payeur des gages, affaire de La Chalotais,
de caradeuc, etc. ; charges de barbiers-perruquiers à Nantes ; procès des
magistrats c ; affaire des Jésuites ; arrêts du Parlement (1778-1781). 1718-1787.
H 1 432. Cote vacante.
H 1 442 à 470. États de fonds et pièces connexes pour 1718-1719,1724 à 1742, 1745
(projets), 1747 à 1760, 1763 à 1790 ; abonnement du dixième (1706-1737). 1706-
1789.
H 1 471 à 479. Ferme des devoirs du Port-Louis. 1752-1779.
H 1 480 à 492. Fonds du Port-Louis : secours, gratifications. 1767-1792.
H 1 493 à 509. Baux des fermes des devoirs de Bretagne, 1753-1788 ; mémoires et
correspondances au sujet de la ferme, 1710-1790 22 .
H 1 510 à 518. Ville de Nantes (administration municipale 23 ; travaux pupblis ; pont
Feydeau, pont de Pirmil) et chambre des comptes de Nantes (palais ; règlements et
privilèges, contestations avec les villes de Nantes et de Pontivy). 1523-1788.
H 1 519 à 523. Travaux dans diverses villes et édifices publics de Bretagne. 1592-
1788.
21 *394, *396, *401, *406, *412 et *416 (1776 à 1786). Les procès-verbaux de 1788-1789 sont conservés dans H 1
419.
22 Voir aussi H 1 1468
23 Voir aussi H 1 1468.