État général des fonds - Archives nationales

Hainaut. 1656-1791.
H 1 729. Cahier des États, réponse du Roi, don gratuit, arrérages des subsides. 1746.
H 1 730 et 731. Reconstitution des États provinciaux en 1787 ; projets de règlement,
assemblées consultative, préliminaire et provinciale, 1787 ; protestations à cet
égard (Parlement et villes), 1787-1789.
H 1 732. Contestations de la communauté d'Auberive, de celle de Floyon. 1656-1791.
H 1 733 et 734. Lettres du Contrôleur général à l'intendant ; personnel de l'intendance,
1787-1791. Enquête et ordonnances sur l'administration de la justice (cartes du
Hainaut français), [1673] 1788.
H 1 735. Impositions pour les routes, 1775-1777 ; remises d'impôts (Douai,
Valenciennes, Mortagne), octrois, etc., 1759-1790.
H 1 736 à 742 2 . Capitation et contributions de Valenciennes, aide extraordinaire des
châtellenies de Bouchain, de Saint-Amant, de Condé, de la prévôté comtale de
Valenciennes, arrêts de décharge à ce sujet, 1703-1789 ; arrêts du Conseil d'État
relatifs à l'imposition des milices, 1727-1780.
H 1 *743. Registre d'ordre de Hainaut et de la correspondance avec les États de
Languedoc. 1787-1791.
Ile-de-France 30 . 1614-1790.
H 1 744. Travaux du Palais de justice de Paris (correspondance et plans). 1785.
H 1 745 à 747 1 . Entrée du Roi à Paris (1782), entretien des prisonniers, ferme du droit
sur les vins à Paris, 1743-1785. École vétérinaire d'Alfort, 1767-1787. Création de la
rue Richer, rachat du droit des boues et lanternes, 1758-1787.
H 1 747 2 . Cahiers de la noblesse des villes, prévôté et vicomté de Paris et de l'Ile-de-
France, 1614 ; domaines engagés de la généralité, 1767-1790 ; capitation et
affaires diverses concernant Paris, construction de casernes, 1733-1789 ; grille du
Palais, 1783-1789, construction de la prison de La Force, 1787 ; tirage de la milice,
1788-1789 ; mémoires sur la subdélégation de Magny-en-Vexin, sur la ville de
Compiègne, XVIII e s. Municipalité de Paris en 1789.
H 1 748 1 à 748 9 . Cotes vacantes.
Languedoc. [889] 1111-1791.
I. Collection Carrière (Secrétariat des États de Languedoc)
H 1 *748 10 à 748 13 . Procès-verbaux des États de Languedoc. 1501-1553.
H 1 *748 14 à *748 19 . Idem. 1554-1597.
H 1 *748 20 et *748 21 . Idem. 1604-1626.
30 Voir aussi H 2 2083 et 2084, 2105 à 2117.