État général des fonds - Archives nationales

H 1 92. Ville de Bordeaux : finances municipales ; visite du compte d'Artois ;
construction du Grand Théâtre ; différends avec la Cour des aides de Guyenne.
1762-1778.
H 1 93. Haras. 1776-1788.
H 1 *93 B . Enregistrement des affaires de la ville de Bordeaux au bureau du Contrôle
général. 1777-1791.
Bourges (Généralité de). 1776-1790.
H 1 94. Commission intermédiaire de Berry, 1785-1788 ; épizootie, carte bailliagère,
tableau des impositions et vingtièmes dans les élections de la généralité ; villes
d'Issoudun, la Charité, Sancerre ; lettres de l'intendant au Contrôleur général. 1782-
1790.
H 1 95 à 97. Haras. 1776-1790.
Bourgogne. [x e s.] 1395-1792.
H 1 *98. Extraits des procès-verbaux des assemblées générales des pays de Bresse
(1670-1682), Bugey (1673-1682) et Gex (1676-1682).
H 1 99 à 104. États de Bourgogne, Bresse, Bugey et Gex : cahiers, commissions
royales, instructions, mémoires et correspondance. Privilèges de la province (1476-
1599). Élus généreaux ; abonnement des affaires extraordinaires ; chemins et vins
du Mâconnais ; tonneliers de Mâcon ; affaires Bouchu, Borssat de Granvaux, Le
Meusnier. [1476] 1718-1730.
H 1 105 à 107. États de Bourgogne, de Bresse, etc. (1731-1736) : cahiers.
Impositions, octrois, affaire municipale de Bar-sur-Seine, péage du pont de Seysselen-Bugey,
affaire Quirot, prix du sel en Bresse et en Bugey, foires de Gex, vignes
de Bourgogne. [1395, 1536] 1731-1736.
H 1 108 à 113. Affaires Marchand et Jacquet, Rocq, Cottin, Grillard ; postes ; droit de
banvin ; contrôleur général des domaines ; crues sur le sel en Bourgogne et en
Bugey, 1649-1743. — États de Bourgogne, de Bresse, etc. (1736-1737) ; cahiers,
mémoires et correspondances [1648] 1703-1737.
H 1 114 à 118. États de Bourgogne, Bresse, etc. (1738-1746) : cahiers, mémoires et
correspondances ; affaires financières, emprunt de 3 millions, impositions, crues sur
le sel, travaux publics, affaire Languet, finances de Dijon et des ville et comté de
Bar-sur-Seine, réparations d'églises et de presbytères. [1668] 1703-1747.
H 1 119 à 122. États de Bourgogne, Charolais, Mâconnais et des pays de Bresse,
Bugey et Gex (1748-1758) : cahiers, instructions aux commissaires du Roi,
correspondance et pièces justificatives. [1692]. 1745-1758.
H 1 123 à 125. Charge de trésorier des États, 1609-1753. — Abonnements des deux
vingtièmes. 1734-1757.
H 1 126 à 131. États de Bourgogne, Bresse et Bugey (1760-1776) : cahiers procèsverbaux,
instructions aux commissaires du Roi, mémoires et correspondances ;
administration municipale de Dijon, don d'un vaisseau de ligne de 80 canons,
entretien des milices, limites de la Bourgogne, traité de 1760 avec le roi de