État général des fonds - Archives nationales

H 1 6 1 , 6 2 et 7 1 . Affaires municipales : Abbeville, Amiens (affaires du S r Bourgeois),
Beauvais, Saint-Quentin (affaire des cabaretiers ; mémoires divers sur la ville),
1752-1789. Haras, 1778-1790.
H 1 *7 2 à *7 5 . Recette générale : registres journaux du receveur général Masson de
Maisonrouge, 1739, 1751, 1753, 1755.
Artois. [1208] 1686-1791.
H 1 8 à 38, 42 à 46, 51. États d'Artois : don gratuit, 1686-1774 ; cahiers (1704-1774)
et assemblées (1730-1790) ; exemption de subsides, aide extraordinaire,
impositions, abonnement, 1698-1791 ; navigation de la Scarpe, 1712 ; francs-fiefs,
1714-1716, 1724, 1738 ; faux-saunage, 1723-1724 ; approvisionnement des
troupes, 1737-1750 ; entretien de la milice, 1743-1744, 1761-1762 ; ferme des
eaux-de-vie d'Artois, 1745-1749 ; contestations entre les États et les habitants de
Bonningues, 1208-XVIII e s. ; rivières (Canche, Ternoise) et canaux, 1764, 1779-
1780 ; chemins, 1786-1789 ; épizootie de 1776, etc.
H 1 39. Affaires municipales, mare d'or des octrois des villes (Aire, Arras, Bapaume,
Béthune, Labourse, Fampoux, Fruges, Hamelincourt, Hénin-Liétard, Hesdin, Lens,
Lille, Lillers, Pernes, Saint-Omer, Saint-Pol, Saint-Venant, Witternesse). 1774-1790.
H 1 40. Affaire dite de l'Impotement des bières. 1551-1741.
H 1 41 et 54. Conseil provincial institué par Charles Quint ; officiers ; arrêts extraits
des registres de ce Conseil. 1530-1756.
H 1 47 et 48. Travaux publics. 1728-1791.
H 1 49. Affaires litigieuses de communautés religieuses et de municipalités (Lillers,
Vitry, Saint-Aubert, abbaye du Verger, Aire, Béthune, Saint-Omer, Saint-Pol). 1770-
1790.
H 1 50. Conseil supérieur d'Artois. 1760-1775 (Cf. H 1 35).
H 1 52 et 53. Affaires diverses relatives aux droits et impositions de l'Artois. 1726-
1741.
H 1 55 à 64. Idem. 1698-1791.
H 1 *65 et *66. Affaires, renvoyées au Bureau des pays d'États, concernant l'Artois,
Lille, Douai et Orchies, Gambrai. 1777-1791.
H 1 *67. Enregistrement de la correspondance du même Bureau concernant les pays
d'États suivants : Artois, Flandres, Douai et Orchies, Hainaut, Cambrai, Navarre,
Béarn et Bigorre, ainsi que l'emprunt de Strabourg. 1761-1776.
Auch (Généralité d'). [1243] 1610-1792 4 .
H 1 68 et 69. Administration générale et imposition, affaires militaires et
casernements, hôtel de l'intendant, affaires municipales de Tarbes, travaux publics,
épizootie, 1760-1792; mines du Couserans, emprunts, haras, instances des
4 Cf. H 1 *67, 1155 à 1160, 1173 à 1177.