État général des fonds - Archives nationales

H 1 1260. Contestations entre les procureurs de la province et le Bureau des finances
d'Aix au sujet des chemins ; dessèchement des marais de Berre. 1724-1781.
H 1 1261. Travaux : aqueduc romain d'Antibes, ports d'Antibes, de la Ciotat, de la
Seyne, de Saint-Nazaire (Sanary), de Toulon et de Fréjus ; canal de Boisgelin et
marais. 1769-1789.
H 1 1262. Port de Saint-Tropez. 1744-1777.
H 1 1263. et 1264. Troupes et milices, guerre en 1746. 1726-1785.
H 1 1265. Accusation contre Portalis, maire de Toulon, et les consuls de cette ville.
1717-1741.
H 1 1266. Collège d'Aix. 1603-1767.
H 1 1267. Franchises du comté de Sault. 1004-1782.
H 1 1268 à 1270. Contestations : des consuls d'Aix contre l'ordre de Malte, 1318-1788 ;
des communautés de Martigues, de Joncas, de Gémenos, de Tourrettes-lès-
Fayence. 1465-1788.
H 1 1271. Élection des procureurs du pays et des consuls d'Aix ; intendant (logement
et émoluments) ; cuirs et tanneurs de Narbonne et du Puy ; secours à diverses
communautés ; biens communaux aliénés. 1776-1790.
H 1 1272 et 1273. Contestations des communautés du Puget et d'Eyguières contre
leurs seigneurs respectifs. 1296-1789.
H 1 1274. Émeute en 1789 à Aix, à Marseille, à Manosque, à Toulon, etc., 1785-1789.
H 1 1275. Résistance des cours souveraines et des habitants à l'édit d'augmentation
des impôts, d'août 1781. [1661] 1781-1783.
H 1 1276. Documents sur la mortalité des oliviers, sur les défrichements. 1767-1768.
H 1 1277 et 1278. Affaires finies : maître d'école de Carnoules, comptabilité des aides
et gabelles, états de situation de la communauté de Seillons, suppression des offices
municipaux ; abus reprochés à l'administration de la province, maison curiale de
Châteauneuf-lès-Opio, etc. 1722-1784.
H 1 1279 et 1280. Minutes des lettres du Contrôleur général à l'intendant. 1780-1781.
H 1 1281 et 1282. Premières minutes d'arrêts du Conseil d'État concernant la
Provence. 1754-1783.
H 1 1283 à 1287. Lettres et documents adressés par l'intendant au Contrôleur général,
de 1722 à 1733, sur des affaires diverses : endettement des villes (Aix, Toulon,
Arles), épidémie de 1720, demandes de réduction d'impôts par les communautés du
comté de Grignan, habitants du comté de Sault, rétablissement du port de Saint-
Tropez, imposition des communautés ; impôts de Salon ; trésorier des États,
malversations du S r Dugrou, affaires des villes : Marseille, Antibes, Arles, Tarascon,
Aix, Apt ; plantations sur les chemins ; villes et université d'Aix, etc. [1578] 1667-
1733.
H 1 1288 à 1293. Idem, de 1734 à 1749 : affaires des villes de Cassis, de Marseille, de
Fréjus, d'Aix, d'Ollioules ; impositions des Terres adjacentes ; mulets fournis pour
l'armée ; règlement sur les procès des communautés ; chemins ; lit de la Durance ;
modération d'impôts à Salon, Cogolin, Ubaye et Châteauneuf-lès-Opio ; ports de
Cassis, de Saint-Tropez et de Saint-Nazaire (Sanary) ; salins de Peccais, secours et