État général des fonds - Archives nationales

Flandre 26 . [1488] 1549-1791.
H 1 673 à 681. États. Cahiers des États de Lille, Douai et Orchies ; représentations,
mémoires, instructions et réponses du Roi ; aides extraordinaires pour la guerre,
octrois de Douai, rentes sur la ville de Lille. 1672-1761.
H 1 682. États : conflit entre les ordres privilégiés et les baillis au sujet des impôts.
1549-1780.
H 1 683 à 684 2 . États de Lille, Douai et Orcnies ; curage de la Marque. 1762-1789.
H 1 * 685 et 686. États : registre d'ordre des affaires de Lille, Douai et Orchies et des
affaires du Cambrésis. 1777-1791.
H 1 687 à 691. États de Tournai et du Tournaisis, 1701-1748 ; cahiers des consaux et
États de la ville de Tournai, 1747 ; comté de Flandre, impôts de Courtrai, franchise
du pays d'Alost, cahiers et représentations concernant les subsides. 1738-1748.
H 1 692 à 697. Intendance. Mémoires sur Dunkerque, représentation de villes et
d'habitants (Douai, Tournai, Armentières, etc.) 1724, 1729 ; affaires diverses, 1681-
1744 , impôts, emprunts, travaux publics, franchises de la communauté de Blaton et
Linselles, projet de réunion des États des Flandres wallonne et maritime, secours
pour l'hiver 1784, navigation de la Lys et de l'Aa, canal d'Aire à Saint-Omer, débuts
de la Révolution. 1752-1790.
H 1 698 à 701. Intendance. Ville de Lille (bureau des finances, archives de la
Chambre des comptes, octrois, impôts, etc.), 1765-1790 ; affaires diverses, 1716-
1787 ; occupation du Brabant en 1746, tableau des impôts, 1746-1789 ;
organisation du département du Nord, 1790-1791.
H 1 702 à 704. Intendance, affaires diverses : contentieux entre les grands baillis et
les municipalités de Lille et de Douai, instances des communautés ; intendance de
Lille, aides de Douai, ferme des tabacs, fourrage pour les troupes, hôpital militaire
de Lille, Parlement de Douai, partage des marais, mont-de-piété de Douai, théâtre
de Lille ; États généraux et débuts de la Révolution. [1488-1576] 1765-1790.
H 1 705 à 709. Intendance : lettres et mémoires adressés au Contrôleur général,
1788-1789 ; minutes des lettres du Contrôleur général concernant la Flandre,
l'Artois, le Cambrésis et le Hainaut, 1781-1791 ; minutes d'arrêts du Conseil d'État.
1754-1790.
H 1 710 à 713. Flandre maritime. Impôts : arrêts de décharge du subside
extraordinaire, 1701-1784 ; remise partielle de l'aide ordinaire, 1764-1776 ; droit des
quatre membres et emprunt gagé sur ce droit. 1691-1764.
Foix (Pays de). 1293-1791 27 .
H 1 714 à 716. Procès-verbaux des États, commissions, mémoires, 1688-1789 ;
correspondance et minutes relatives aux États, 1780-1788 ; instructions données
aux commissaires du Roi, don gratuit, mesures pour l'unification des impôts ; États
26 Voir aussi H 1 1464, 1468.
27 Cf. H 1 1155.