État général des fonds - Archives nationales

H 1 748 272 . Documents sur le vingtième en Languedoc. 1746-1787.
H 1 *748 273 . État des biens nobles assujettis au cinquantième (diocèses de
Montpellier, de Nîmes, d'Alès, d'Uzès, de Viviers et du Puy). 1726.
H 1 *748 274 et *748 275 . Relevé des ventes de biens dans le diocèse d'Uzès ; tables de
compoix de ce diocèse. 1765-1774.
H 1 *748 276A , *748 276B et 748 277 . Tarif de ce que doit payer chaque diocèse pour
chaque chiffre de l'imposition. XVII e -XVIII e s.
H 1 748 278 à 748 280 . Fonds votés par les États ; dettes et affaires de la province ;
recettes et dépenses d'officiers. 1713-1791.
H 1 748 281A et *748 281B . Succession de F. Lamouroux, trésorier général de la Bourse
des États. 1765-1783.
H 1 748 282 , 748 283 et *748 284 . Mémoires et règlements concernant les finances de la
province ; compte rendu des impositions du Languedoc. 1789.
H 1 748 285 et 748 286 . Délibérations sur les projets de comptes des diocèses, 1783 ;
comptes des receveurs des tailles, 1770-1784.
H 1 *748 287A à 748 288B . Procès-verbaux 35 de l'assiette, diocèse par diocèse. 1788.
H 1 748 289 à 748 292 . Documents sur les dettes des diocèses, 1781-1789 ; sur les
travaux relatifs à l'histoire du Languedoc (délibération du 24 janvier 1708,
correspondance et mémoires de Dom Bourotte, abrégé de l'histoire de Narbonne
par J.B. Rome, syndic du diocèse), 1708-1782 ; documents sur les villes de
Toulouse (1757-1790) et de Montpellier (1709-1793).
II. Papiers du bureau des pays d'États au Contrôle général, concernant le
Languedoc 36
H 1 749. Notes, dans l'ordre alphabétique des matières, sur les affaires du Languedoc.
1709-1760.
H 1 750. Instructions données aux commissaires du Roi auprès des États. 1709-1722.
H 1 751 à 754. Correspondance, documents relatifs aux cahiers et à des affaires
diverses : États de 1716, 1718 (suppression des maires, jurats et capitouls en 1717,
etc.) et 1719 (affaires diverses : finances, armée, foires de Beaucaire, etc.). [1214]
1678-1719.
H 1 755 à 765. Idem. : États de 1720 (impôts, Compagnie des Indes, billets de banque,
etc.), 1721 (impôts, subsistance des troupes, grêle, etc.), 1722 (impôts et billets de
banque, don gratuit de 3 millions de livres ; réduction de la capitation, conflit avec
Lyon, peste en Velay, canal du Lez, etc.), 1723 (rachat des offices municipaux ;
créanciers des États, droit de petit blanc, convois de troupes, professeurs à Lodève,
etc.). 1687-1724
H 1 766 à 778. Idem : États de 1724 (don gratuit, impôts, assiettes des diocèses ;
inondations, incendies à Castres, créances sur la province, tailles ; port de
35 748 287B , 748 287C et 748 288B sont des dossiers de procès-verbaux non reliés.
36 Cf. H 1 *1692 à *1713 ; voir aussi H 1 1588 7A .