État général des fonds - Archives nationales

H 1 1019 à 1020 2 . Conflit entre le Parlement de Toulouse et la Cour des aides de
Montpellier au sujet des comptes des octrois de Toulouse, 1541-1784 ; procès de
l'adjudicataire des octrois contre les capitouls et les marchands chandeliers, 1780-
1791.
H 1 1021 et 1022. Montpellier : affaires diverses (logement de l'intendant, du
commandant et du premier président 38 , voirie, salle de spectacle). 1692-1791.
H 1 1023. Nîmes : antiquités, embellissements, projet de canal. 1786-1790.
H 1 1024 et 1025. Carcassonne : octrois, canal, remparts, translation du palais
épiscopal. 1739-1764.
H 1 *1026. Diocèse de Saint-Pons : dépenses ordinaires des communautés. 1734.
H 1 *1027 et *1028. Diocèse de Limoux (Communautés du) : dettes et reliquats de
comptes, 1739 ; dépenses ordinaires, 1744.
H 1 *1029 et *1030. Diocèse d'Agde (Communautés du) : états des biens patrimoniaux,
des dépenses ordinaires. 1742.
H 1 *1031. Diocèse d'Alès (Communautés du) : dépenses ordinaires. 1742.
H 1 1032 à 1034, 1036 et 1037. Procès divers concernant des corps de ville du
Languedoc : Narbonne (nobilité des biens du chapitre de Saint-Just), 1708-1732 ;
Béziers [889] 1751-1769 ; Saint-André-de-Sangonis (Hérault), 1756-1762.
Procureurs du Roi ès hôtels de ville, 1208-1765.
H 1 1035. Mémoires du S r Vergile de la Bastide ; office de maire d'Albi ; contestation
entre le Languedoc et la Provence (travaux dans le Rhône à Tarascon). [1493] 1681-
1765.
H 1 1038 à 1043 et 1045. Procès divers ; chemins du diocèse de Castres, 1766-1775 ;
capitation, 1729-1783 ; malversations du syndic de Gévaudan, 1780-1783 ;
communauté de Cintegabelle, 1251-1788 ; communauté de Villeneuve-Tolosane,
1781-1783 ; créance sur le Roi, 1762-1763 ; malversations de l'ingénieur Darles de
Chambertin dans l'exécution de fortifications au diocèse de Montpellier, 1761-1768.
H 1 1044. Réunion du comté de Caraman au Languedoc. 1531-1781.
H 1 1046. Fortifications et milices ; émeutes frumentaires. 1730-1791.
H 1 *1049 et *1050. Registres d'ordre des affaires du Languedoc, 1761-1775, 1784-
1791.
H 1 1051 à 1054. Arrêts du Conseil d'État concernant le Languedoc. 1769-1791.
H 1 1047. Fournitures des États pour l'armée de Piémont (1744). 1744-1789.
H 1 1048. Minutes de lettres et autres documents. 1749-1769.
H 1 1055 à 1063. Minutes de lettres du Contrôleur général des finances relatives au
Languedoc, avec pièces annexes. 1734-1791.
H 1 1064. Lettres des syndics et de l'intendant au premier commis Mesnard de
Conichard. 1766-1771.
38 Voir aussi H 1 1465.