État général des fonds - Archives nationales

H 1 1447. Idem : États-généraux, poudres et salpêtres, réponses des intendants aux
circulaires, assemblées des notables, enfants trouvés, étapes, logement des
officiers, logement des intendants, enregistrement dans les Cours, etc. 1736-1791.
H 1 1448. Idem : finances, bureau des dépêches, correspondance avec les députés,
encouragement donné aux auteurs d'écrits patriotiques, etc. 1781-1793.
H 1 1449 à 1451. Idem : papiers du ministère des Contributions. 1793.
H 1 1452. Idem : Hôtel-Dieu de Paris, députés du commerce de Paris, roulages et
messageries de France, agriculture, compagnie des eaux de Paris, manufactures de
Sèvres et de Vincennes, mémoire de John Milar (en anglais) sur la médecine dans
l'antiquité, etc. 1701-1791.
H 1 1453 et 1454. Idem : émeutes, perception des impôts, affaires privées ; affaires de
MM. De Sérilly, de Parthenay (compagnie des Indes), de Seneff ; hôtel d'Auvergne,
rue Saint-Honoré, etc. 1782-1792.
H 1 1455. Idem : documents adressés au Contrôleur général, élections des
municipalités, etc. 1739-1792.
H 1 1456. Idem : loteries réunies, fin du Contrôle général, droits du Port-Louis,
vérification des rôles de contributions en 1790, parties casuelles, tables des
décisions du Roi. 1780-1791.
H 1 1457. Idem : revenus de la Couronne en Picardie, domaine d'Occident,
remontrances de diverses Cours, etc. 1709-1778.
H 1 1458. Déficit.
H 1 1459. Affaires diverses : commerce maritime, jonction de la Lys et de l'Aa, Cour
des comptes, aides et finances de Montpellier, hôpital Saint-Jacques à Paris, état
des actes de l'état civil enregistrés à Paris, requête de Mathé de la Bourdonnais,
religionnaires fugitifs, mémoire sur la Bourgone, gardes des archives et blasons,
etc. 52 . 1690-1753.
H 1 1460 et 1461. Idem : navigation de l'Oise et de l'Aisne, gardes des registres,
charges des pays d'États, suppression des corvées, huissiers du Conseil, bureau de
nourrices, postes aux chevaux, droits de voirie, notice des documents de la
bibliothèque des finances, bureau des recouvrements, correspondance des premiers
commis du Contrôle général, etc. 1749-1785.
H 1 1462. Correspondance sur l'agriculture. 1785-1787.
H 1 1463. Finances : projet de vingtième territoire (1772-1773), projets divers sur les
impôts, feuilles de travail et documents pour l'assemblée des intendants (1784-
1788). 1759-1788.
H 1 1464 et 1465. Affaires diverses : batîments des Quinze-Vingts, mémoires adressés
à Loménie de Brienne, assemblées Provinciales, bureau du Collège Louis-le-Grand,
curés et vicaires de l'ordre de Malte, droit des quatre membres en Flandre, mémoire
sur la Flandre wallonne, feuilles de travail (bureau des pays d'États), correspondance
au sujet du logement du président des aides à Montpellier, etc. 1787-1789.
52 Voir aussi Catalogue des manuscrits des Archives nationales, n° 489.