État général des fonds - Archives nationales

d'autres provinces : Bretagne, Bourgogne, Provence et, à un moindre degré, pour
l'Artois.
Des anciens bureaux du Contrôle général proviennent en outre un ensemble de
documents qui concernent en bloc les généralités du royaume : états et
correspondances classés par les commis du Contrôle général dans un ordre
approximativement méthodique. Parmi eux, notamment, un groupe de dossiers
élaborés ou recueillis par l'administration des haras durant la seconde moitié du XVIII e
siècle, un autre intéressant l'agriculture, avec les copies des lettres envoyées en la
matière par le Contrôle général dans les années qui précèdent la Révolution, des
projets, premières minutes ou copies d'arrêts du Conseil d'État concernant les
affaires les plus diverses, une collection des mémoires rédigés par les intendants sur
les généralités du royaume au début du XVIII e siècle, avec des pièces annexes, enfin
des documents relatifs aux municipalités, aux établissements religieux, aux collèges
du royaume, des documents comptables, etc. Toutefois, cette partie de la sous-série
H 1 fournit le plus souvent des Varia plutôt qu'une documentation continue, et les
vastes domaines que constituent la comptabilité générale (qu'intéresse une collection
de registres versée dans la série P), l'agriculture et les subsistances, le commerce,
l'industrie, les mines, les ponts et chaussées ne trouvent ici qu'un faible complément
du contenu des sous-séries F 4 , F 10 , F 11 , F 12 , F 14 , F 22 et F 30 , dans lesquelles
subsistent plusieurs ensembles de papiers constitués par les bureaux du Contrôle
général au cours du XVIII e siècle.
Jean-Paul LAURENT.
I. DOCUMENTS GROUPÉS PAR PAYS OU GÉNÉRALITÉS.
Alsace, 1764-1790
H 1 1. Administration de la province et convocation des États généraux.
Correspondance adressée à ce sujet à Puységur et à La Tour du Pin, ministres de
la guerre, 1788-1790. Impositions : pièces, tableaux, 1789-1790. Commission
intermédiaire : comptes des revenus d'Alsace par elle adressés à Necker, 1789.
H 1 2. Correspondance adressée à Necker au sujet de l'établissement des
municipalités. 1789.
H 1 3. Conseil souverain de Colmar : correspondances, mémoires, pièces, arrêts à
son sujet. 1767-1789.
H 1 4 et 5. Haras : mémoires, comptes, correspondance, procès-verbaux. 1764-1789.
3 Voir aussi H 1 1438, 1457, 1588 7A .
Amiens (Généralité d'). 1739-1790 3 .