État général des fonds - Archives nationales

H 1 1307 et 1308. Affaires diverses : communautés d'Ansouis, de Salonnet, de
Mouans-Sartoux, de Trets ; navigation entre la Provence et la Corse ; instance de
Marseille contre les communautés des Pennes, de Septèmes et de Pierrefeu au sujet
de leurs boucheries ; communautés de Castellane, de Six-Fours ; alignement des
rues de Manosque ; mémoires sur les inconvénients de la culture excessive de la
vigne ; émeutes à Mézel et à Manosque ; débordements et navigation du Rhône à
Valence, etc. [1616] 1745-1786.
H 1 1309 et 1310. Lettres et documents adressés par l'intendant, de 1787 à 1790 et
affaires diverses depuis 1779 : huileries à Vitrolles, affaires de la communauté
d'Hyères, hôpital de la marine à Toulon, môle de Cannes, citadelle de Saint-Tropez,
administration municipale de Manosque ; vallée de Barcelonnette ; pièces diverses
des années 1790 et 1791 : bureaux de l'intendance, pétition de citoyens de la ville de
Sault [impression d'une bulle impériale, de lettres patentes, etc., 1004, 1291, 1561,
1718], projets de finances, comptabilité, sédition populaire à Toulon, etc. [1004, etc.]
1760-1791.
H 1 1311. Hôpitaux (Toulon, Digne, Aix, Marseille), enfants trouvés, secours, collège
d'Aix, etc. 1761-1790.
H 1 1312. Police des grains. 1783-1784.
H 1 *1313. Registre d'ordre des documents relatifs à la Provence. 1761-1768.
IV. Ville de Marseille
H 1 1314 et 1315. Lettres de l'intendant et documents : affaires diverses, des années
1763-1789, concernant Marseille. 1717-1789.
H 1 1316. Juridiction consulaire, bâtiments du greffe consulaire. 1622-1786.
H 1 1317 à 1320. Travaux publics (nouvelle enceinte, arc de triomphe, quais, fontaines,
pompes, pavé, poids publics, etc. ; vente de l'Arsenal ; reconstruction de l'hôtel de
ville, etc.). 1719-1791.
H 1 1321 à 1323. Hôtel-Dieu (finances, comptes), autres établissements de charité,
Lazaret (reconstruction). 1692-1788.
H 1 1324. Travaux publics. 1666-1774.
H 1 1325 à 1329. Arsenal (répartitions, déclassement et vente à la ville ;
correspondance à ce sujet). 1736-1787.
H 1 1330 à 1332. Contestations diverses. 1736-1784.
H 1 1333. Projets pour la liquidation des dettes de la ville. 1762-1769.
H 1 1334 à 1341. Dépenses extraordinaires. 1717-1781.
H 1 1342 à 1344. Mémoires, correspondances (notamment de Thiers, garde des
archives de la ville, etc.) et documents sur les finances municipales. 1716-1786.
H 1 1345 à 1348. Impôts et dettes de la ville, ferme des impôts et octrois, contentieux
au sujet des impôts. 1719-1790.
H 1 1349 à 1353. Travaux publics et voirie. 1723-1789.
H 1 1354. Académie, collège, écoles. 1726-1781.
H 1 1355. Lotissement des terrains de l'Arsenal. 1723-1785.