État général des fonds - Archives nationales

communautés: Ardiège en Nébouzan, Bazordan (cf. aussi H 1 82), Bordères-en-
Bigorre, Merlheu et Saint-Clar (Gers), 1696-1790.
H 1 70 à 72. États de Nébouzan : procès-verbaux, instructions données aux
commissaires du Roi, 1781-1789; affaire du marquis d'Espagne, 1243-1790;
finances, 1777-1790; travaux publics, emprunt de 1762, projet de réunion à la
Bigorre du Nébouzan et des Quatre-Vallées, affaires municipales (Saint-Gaudens,
Chichac, Ramefort), 1610-1790. [1243, copie] 1610-1790.
H 1 73. Agriculture: société d'agriculture d'Auch, prêt charitable, police et commerce
des grains. 1760-1780.
H 1 74 à 76 B . Haras. 1776-1790. Cf. aussi H 1 69 et 89.
Béarn 5 . 1494-1790.
H 1 77, 86 à 88. États et administration du Béarn, 1494-1789; États de Navarre et
États de Soule, 1761-1784; agriculture, commerce, eaux minérales, demandes de
secours, 1727-1790.
H 1 78. Parlement de Pau. 1689-1781.
H 1 79 et 80. Travaux publics : règlements, adjudications, impositions ; gaves de Pau
et d'Oloron, canal de Béarn, contribution aux frais des canaux de Bourgogne et de
Picardie ; offices de grand-voyer de Béarn. 1555-1790.
H 1 81. Ville de Pau : travaux publics, collèges, prisons, château de Pau. 1622-1788.
H 1 82 à 84. Municipalités (Asson, Beuste, Gan, Gurs, Monein, Navarrenx, Orthez) et
communautés (Arthez, Bedous, Bellocq, vallée d'Ossau, Lucq, etc. ; cf. H 1 89) ;
communaux (Pau, Orthez, pays de Ciez, Estialecq) ; octrois et revenus municipaux ;
droit de mayade sur le vin; comptes des octrois de Nay. 1601-1789.
H 1 85. Droits domaniaux de la Couronne et impositions diverses en Béarn, Navarre,
Quatre-Vallées, Nébouzan, Bigorre et comté de Foix. 1523-1789.
H 1 86 à 88, voir ci-dessus 77.
H 1 89. Haras : Béarn, 1776-1789; Béarn et généralité d'Auch, 1779; principauté de
dombes, 1781.
Bordeaux (Généralité de). 1762-1791 6 .
H 1 90. Pays de Marsan, Tursan et Gabardan ; ville de Mont-de-Marsan. 1778-1790.
[Cf. H 1 1165 à 1168.]
H 1 91. Parlement de Bordeaux, gages, offices supprimés, 1772-1775 ; transports des
équipages des troupes dans la généralité, 1767-1773 ; travaux publics, 1766-1778 ;
ville d'Agen: reconstruction de l'hôpital Saint-Jacques, 1768-1771.
5 Cf. H 1 *67, 1155 à 1160, 1165 à 1171.
6 Cf. H 1 1588 7A et *1689 à *1691, MM 988 et 989.