État général des fonds - Archives nationales

Sardaigne, emprunts du pays de Gex, travaux publics, suppression des corvées.
[1689] 1722-1776.
H 1 132 à 134. Affaires de 1777 : juridiction des grands chemins, contrebande, etc. —
États de Bourgogne (1778-1781) : cahiers, procès-verbaux, mémoires et
correspondances, pépinières de Bourgogne et de Bresse ; crues sur le sel. 1777-
1781.
H 1 135. Documents sur la province : palais des États, logis du Roi et hôtel de la
Monnaie à Dijon : affaire Béguillet et La Goutte (1778-1781) ; affaire de la
communauté de Bricon (1778-1780) ; pépinières de Bresse. 1771-1783.
H 1 136 à 139. Comptes des recouvrements des impositions en Bourgogne, 1776 ;
emprunts contractés par les États, 1759-1787 ; liquidation des dettes de la province,
1790-1791 ; comptes du trésorier général des États, impôts de la Bresse et des
Dombes. 1776-1789.
H 1 140. Administration des villes, bourgs et communautés, 1724-1778 ; emprunts des
États, 1745-1746.
H 1 *140 B . Octrois nouveaux et non patrimoniaux accordés aux villes 1696-1697.
H 1 141 et 142. Finances de la province : impositions et emprunts, taillon ; tableaux,
mémoires et correspondance. 1717-1789.
H 1 143. Office d'élu en Bourgogne. 1740-1758.
H 1 144. Offices municipaux de la province ; droits réservés, don gratuit. 1767-1774
H 1 145 à 147. États de Bourgogne, Bresse, Bugey et Gex (1782-1787) : cahiers,
instructions aux commissaires du Roi, correspondance (1727-1784) ; emprunt d'un
million pour le don d'un vaisseau au Roi (1782) ; juridiction des Élus généraux sur
les chemins et les rivières. 1727-1787.
H 1 148 et 149. États généraux de 1789 : documents concernant la convocation dans
tout le royaume ; extraits des cahiers de doléances classés par ordre alphabétique
de bailliages et de sénéchaussées. 1789.
H 1 150. Cote vacante.
H 1 151 à 156. Canaux : canal de Bourgogne, canal de Dole, canal du Charolais.
1724-1790.
H 1 157 et 158. Navigation de la Saône et rivières de la province. 1734-1781. (Cf. H 1
156, 1786-1789).
H 1 *159. Procès-verbal de visite de la rivière du Doubs (cartes et plans). 1735.
H 1 160 à 164. Routes et chemins de Bourgogne, de Bresse et du Bugey. [1659]
1733-1788.
H 1 165. Digues du Rhône (quelques-unes construites par les sujets du roi de
Sardaigne) ; chemins de la ville de Beaune. 1601-1769.
H 1 166, 167 et 169. Aides et tailles : répartition, recouvrement et contentieux, 1706-
1785 ; dans le bailliage d'Auxerre, 1771-1778.
H 1 168, 170 à 173. Conflits de juridictions (Élus généraux des États, Parlement de
Dijon, Cour des aides de Paris, commissaires aux revues) ; mémoires,
remontrances, réclamations, indemnités pour pertes (éboulement de Solutré, grêle,