Décisions et documents de la douzième session

LISTE DES PRINCIPAUX DOCUMENTS DE L’ASSEMBLÉE ET
DU CONSEIL RELATIFS À LA DOUZIÈME SESSION
Assemblée
ISBA/12/A/1
ISBA/12/A/2 et Corr. 1
ISBA/12/A/3/Rev.1-
ISBA/12/C/4/Rev.1
ISBA/12/A/4
ISBA/12/A/5
ISBA/12/A/6,
Add.1/Corr.1, Add.2
ISBA/12/A/7-
ISBA/12/C/9
ISBA/12/A/8
ISBA/12/A/9
ISBA/12/A/10
ISBA/12/A/11
ISBA/12/A/12
ISBA/12/A/13
ISBA/12/A/L.1
Ordre du jour de la douzième session de l’Assemblée
Rapport du Secrétaire général de l’Autorité internationale des fonds
marins, présenté en application du paragraphe 4 de l’article 166 de
la Convention des Nations unies sur le droit de la mer*
Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds marins pour
l’exercice 2007-2008
Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des
finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de
l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la
Convention des Nations unies sur le droit de la mer
Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la Commission des
finances, conformément aux dispositions énoncées à la section 9 de
l’annexe à l’Accord relatif à l’application de la partie XI de la
Convention des Nations unies sur le droit de la mer
Élection des membres de la Commission des finances
Rapport de la Commission des finances*
Pouvoirs des représentants à la douzième session de l’Assemblée
de l’Autorité internationale des fonds marins
Décision de l’Assemblée relative aux pouvoirs des représentants
à la douzième session de l’Autorité internationale des fonds marins
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds
marins concernant le budget de l’Autorité pour l’exercice 2007-
2008*
Résolution portant création d’un Fonds de dotation pour la
recherche scientifique marine dans la Zone*
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des fonds
marins relative à l’élection destinée à pourvoir les sièges devenus
vacants au Conseil de l’Autorité, conformément aux dispositions du
paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention des Nations unies
sur le droit de la mer*
Exposé du Président sur les travaux de l’Assemblée à sa douzième
session*
Ordre du jour provisoire de la douzième session de l’Assemblée
47