Décisions et documents de la douzième session

ISBA/6/C/1
ISBA/6/C/2*
ISBA/6/C/3
ISBA/6/C/5
ISBA/6/C/7
ISBA/6/C/8 et Corr.1
Conseil
Ordre du jour du Conseil
Projet de règlement relatif à la prospection et à
l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone.
Version révisée du document ISBA/5/C/4/Rev.1 du 14
octobre 1999, établie par le Secrétariat en collaboration
avec le Président du Conseil
Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à sa
sixième session
Élection à un poste devenu vacant à la Commission
juridique et technique, en application du paragraphe 7
de l’article 163 de la sous-section C de la partie XI de la
Convention des Nations unies sur le droit de la mer
Décision du Conseil concernant le budget de l’Autorité
internationale des fonds marins pour l’exercice 2001-
2002
Projet de Règlement relatif à la prospection et à
l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone.
Proposition du Président du Conseil
Référence
(Sélection de décisions)
6, 72.
6, 73-74.
ISBA/6/C/9
ISBA/6/C/10
ISBA/6/C/11
ISBA/6/C/12
ISBA/6/C/13
ISBA/6/C/INF.1
ISBA/6/C/L.1
Décision du Conseil de l’Autorité concernant le
Règlement intérieur de la Commission juridique et
technique
Décision du Conseil de l’Autorité internationale des
fonds marins concernant le Statut du personnel de
l’Autorité
Rapport du Président de la Commission juridique et
technique sur les travaux de la Commission durant la
reprise de la sixième session
Décision du Conseil de l’Autorité internationale des
fonds marins concernant le Règlement relatif à la
prospection et à l’exploration des nodules
polymétalliques dans la Zone
Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à la
reprise de la sixième session
Questions en suspens concernant le projet de
Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des
nodules polymétalliques dans la Zone
(ISBA/5/C/4/Rev.1). Note du Secrétariat
Ordre du jour provisoire du Conseil
6, 74-84.
6, 84.
6, 85-87.
6, 87.
6, 88-89.
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