Décisions et documents de la douzième session

ISBA/4/A/19
ISBA/4/A/20
ISBA/4/A/21
ISBA/4/A/22
ISBA/4/A/23
ISBA/4/A/L.1
ISBA/4/A/L.2
ISBA/4/A/L.3
ISBA/4/A/L.4
ISBA/4/A/L.5
(anglais seulement)
ISBA/4/A/L.6
ISBA/4/A/L.7
ISBA/4/A/L.8/Rev.1
Référence
(Sélection de décisions)
Pouvoirs des représentants participant à la troisième
partie de la quatrième session de l’Assemblée de
l’Autorité internationale des fonds marins. Rapport de la
Commission de vérification des pouvoirs
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins relative aux pouvoirs des représentants
participant à la troisième partie de la quatrième session
de l’Autorité
Décision de l’Assemblée relative au barème des
4, 67-68.
contributions des membres au budget administratif de
l’Autorité internationale des fonds marins pour 1999
Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée
pendant la troisième partie de sa quatrième session
Barème des contributions des membres au budget
administratif de l’Autorité internationale des fonds marins
pour 1999
Ordre du jour provisoire de l’Assemblée
Projet de Protocole sur les privilèges et immunités de
l’Autorité internationale des fonds marins
Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité
internationale des fonds marins concernant la durée des
mandats des membres du Conseil
Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité
concernant le Protocole sur les privilèges et immunités de
l’Autorité internationale des fonds marins
Projet de décision de l’Assemblée concernant l’élection de
membres appelés à pourvoir les sièges vacants au
Conseil
Projet de décision de l’Assemblée relatif au budget de
l’Autorité internationale des fonds marins pour 1999
Projet de décision de l’Assemblée relatif au barème des
contributions des membres au budget administratif de
l’Autorité internationale des fonds marins pour 1999
Projet de décision de l’Assemblée relatif au barème des
contributions des membres au budget administratif de
l’Autorité internationale des fonds marins pour 1999.
Amendement proposé par la délégation de la Fédération
de Russie au document ISBA/4/A/L.7 du 27 août 1998
4, 68.
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