Décisions et documents de la douzième session

INDEX DES PRINCIPAUX DOCUMENTS DE
L’ASSEMBLÉE ET DU CONSEIL DE 1994 À 2005
Cet index cumulatif contient une liste complète des principaux documents de
l’Assemblée et du Conseil depuis la première session en 1994 jusqu’à la onzième session
en 2005. Les documents de l’Autorité portent la cote « ISBA ». Tous les documents
indiquent la session à laquelle ils se rapportent (par exemple ISBA/3/A/1) à l’exception
des documents de la première et deuxième session (par exemple ISBA/A/1). Les
documents officiels de l’Assemblée et du Conseil sont publiés sous quatre cotes, -/1 ; -
/L.1 ; -/WP.1 et -/INF.1, correspondant respectivement aux documents principaux,
documents à distribution limitée, documents de travail et documents d’information.
Les organes subsidiaires de l’Autorité à savoir la Commission juridique et technique et la
Commission des finances publient également des documents qui portent respectivement
les cotes ISBA/LTC et ISBA/FC.
Il n’existe pas de procès-verbaux ou de comptes rendus des réunions de l’Autorité. Des
enregistrements sonores sont effectués et conservés. Le compte rendu officiel des
travaux de l’Autorité figure dans les déclarations des présidents de l’Assemblée et du
Conseil et dans le rapport annuel du Secrétaire général. Les rapports des présidents de
la Commission juridique et technique et de la Commission des finances font état des
travaux de ces organes.
L’Autorité publie chaque année un recueil de décisions et de documents pour chaque
session, cités sous la forme, par exemple pour la onzième session, Sélection de
décisions 11, 1-16. Le cas échéant, l’index ci-après renvoie au volume du recueil dans
lequel est publié la décision ou le document en question.
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