Décisions et documents de la douzième session

ISBA/6/A/11
ISBA/6/A/12
ISBA/6/A/13
ISBA/6/C/6
ISBA/6/A/14*
ISBA/6/A/15
ISBA/6/A/16
ISBA/6/A/17
ISBA/6/A/18
ISBA/6/A/19
ISBA/6/A/INF.1
ISBA/6/A/INF.2
ISBA/6/A/L.1/Rev.1
ISBA/6/A/L.2
ISBA/6/A/L.3
Référence
(Sélection de décisions)
Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la
Commission des finances, conformément à la section 9,
paragraphe 5, de l’annexe à l’Accord relatif à
l’application de la partie XI de la Convention des Nations
unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général
Élection aux fins de pourvoir un siège vacant à la
Commission des finances, conformément à la section 9,
paragraphe 5, de l’annexe à l’Accord relatif à
l’application de la partie XI de la Convention des Nations
unies sur le droit de la mer. Note du Secrétaire général
Projet de budget de l’Autorité internationale des fonds
marins pour l’exercice 2001-2002. Rapport de la
Commission des finances
Décision de l’Assemblée de l’Autorité internationale des
fonds marins relative à l’élection aux sièges vacants du
Conseil, conformément au paragraphe 3 de l’article 161
de la Convention
Décision de l’Assemblée concernant le budget de
l’Autorité internationale des fonds marins pour l’exercice
2001-2002
Pouvoirs des représentants participant à la reprise de la
sixième session de l’Assemblée de l’Autorité
internationale des fonds marins
Décision de l’Assemblée concernant les pouvoirs des
représentants à la reprise de la sixième session de
l’Autorité
Décision de l’Assemblée concernant le Règlement relatif
à la prospection et à l’exploration des nodules
polymétalliques dans la Zone
Déclaration du Président sur les travaux de l’Assemblée
à la reprise de sa sixième session
Délégations à la sixième session de l’Assemblée
Délégations à la reprise de la sixième session de
l’Assemblée
Ordre du jour provisoire de l’Assemblée
Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité
internationale des fonds marins concernant le
Règlement financier de l’Autorité
Projet de décision de l’Assemblée de l’Autorité relatif à
l’élection aux sièges vacants du Conseil, conformément
au paragraphe 3 de l’article 161 de la Convention
6, 26-28.
6, 29-30.
6, 30-31.
6, 31-69.
6, 69-71.
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