Décisions et documents de la douzième session

ISBA/11/C/3
ISBA/11/C/4
ISBA/11/C/5
Référence
(Sélection de décisions)
Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la
Commission juridique et technique conformément au
paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la
section 4 de la partie XI de la Convention des Nations
unies sur le droit de la mer
Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la
Commission juridique et technique conformément au
paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la
section 4 de la partie XI de la Convention des Nations
unies sur le droit de la mer
Notes explicatives concernant le projet de règlement
relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures
polymétalliques et des encroûtements
ferromanganésifères enrichis en cobalt dans la Zone
(ISBA/10/C/WP.1)
11, 23-26.
ISBA/11/C/6*
ISBA/11/C/7
ISBA/11/C/8
ISBA/11/C/10
ISBA/11/C/11
ISBA/11/C/L.1
ISBA/11/C/L.2
Élection destinée à pourvoir un siège devenu vacant à la
Commission juridique et technique conformément au
paragraphe 7 de l’article 163 de la sous-section C de la
section 4 de la partie XI de la Convention des Nations
unies sur le droit de la mer
Rapport et recommandations présentés au Conseil de
l’Autorité internationale des fonds marins concernant
une demande d’approbation d’un plan de travail relatif à
l’exploration présentée par le Bundesanstalt für
Geowissenschoften und Rohstoffe (BGR) (Institut
fédéral des sciences de la terre et des ressources
naturelles) au nom de l’Allemagne
Rapport du Président de la Commission juridique et
technique sur les travaux de la Commission durant la
onzième session
Décision du Conseil concernant une demande
d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration
présentée par la République fédérale d’Allemagne,
représentée par l’Institut fédéral des géosciences et des
ressources naturelles
Déclaration du Président sur les travaux du Conseil à la
onzième session
Ordre du jour provisoire du Conseil
Projet de décision du Conseil concernant une demande
d’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration
présentée par la République fédérale d’Allemagne,
représentée par l’Institut fédéral des géosciences et des
ressources naturelles
11, 26-36.
11, 37-42.
11, 42-43.
11, 43-46.
§
74